Habib Z..., Lamine A... et Y...

péril, et en répression, l'a condamné à la peine d'1 an d'emprisonnement ; "aux motifs qu'il est établi que, par suite à une altercation ayant opposé Claude Z... à Georges X... à l'intérieur du café Latin

Eric, demeurant à Lappion (Aisne) Sissonne, 6°/ de M. XX... Edgard, demeurant à Mauregny-en-Haye (Aisne) Saint-Erme, 7°/ de M. XZ...

société Bail Actéa, dont le siège social est 33, rue Jeanne-d'Arc, 62000 Arras, 2 / de la société Bien-être évasion santé (BESS), société à responsabilité limitée dont le siège social est Quartier Latin

Lamine J..., demeurant ..., 15 / de M. Baidy K..., demeurant ..., 16 / de M. Sarra J..., demeurant ... au Roi, 75011 Paris, 17 / de Mme Hatoumata L..., demeurant ..., 18 / de M.

euros à M. et Mme [D], l'arrêt énonce que le 16 janvier 2013, Mme [D] a porté plainte pour des violences exercées sur son chat par [E], le fils de Mme [P], indiquant qu'elle a retrouvé deux de ses lapins

A CHARGE LA "SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ETIC INTERNATIONAL" (SOCIETE ETIC) DE L'EXPEDITION DE ROUBAIX A BIELLA (ITALIE) D'UN CERTAIN NOMBRE DE BALLES DE LAINE VENDUES 393 740,90 FRANCS SUIVANT FACTURES

Laine, domicilié à Punaauia PK 12900 (Polynésie Française), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Papeete, au profit de M.

résulte de l'arrêt attaqué (Colmar, 27 novembre 1984) que la société Rhinolith a assigné en référé la société Bank fur karnten (la banque) pour obtenir la désignation d'un expert chargé d'examiner une laine

d'oeuvre sans avoir toutes les connaissances nécessaires en matière de construction : – en trois points du salon des traces importantes d'humidité avec décollement au niveau du bas du mur, humidité de la laine

présence de vêtements très usagés, certains étant tachés par endroit, d'autres déchirés, que des balles marquées «enfants» contiennent des vêtements d'adultes, que des balles contiennent des vêtements en laine

constaté, dans la partie ancienne de l'habitation, la présence de plaques de fibro-ciment sur les murs et le plafond, ces plaques d'amiante étant soit doublées avec un complexe plaque de plâtre avec laine

Monsieur Guy Z... a installé une cheminée à foyer fermé (…) une hotte décorative a été montée par Monsieur Z... au-dessus du foyer et un caisson en plaques de plâtre, doublé intérieurement de panneaux en laine

de la hauteur par un bardage et un isolant, la partie basse étant équipée de lanières plastiques à recouvrement ; renforcement de l'isolation de la toiture de l'atelier scie « Rennepont » à l'aide de laine

ou la cuisine ou la salle d'eau d'un autre logement) ; qu'il résulte du rapport d'expertise que, d'une part alors que les fiches techniques des cloisons prévoient la possibilité d'interposition d'une laine

qu'il convient donc, au vu de toutes les constatations matérielles de l'expert judiciaire Dominique Y... mentionnant l'existence de traces de moisissures anciennes, une absence de remplacement de la laine

fournisseurs sauf autorisation de la propriétaire et que la rubrique "marchandises" concernait exclusivement la reprise du stock à la fin du contrat de location-gérance et que la non-reprise du stock de laines

indications suivantes : - le syndicat de copropriétaire est l'objet d'une procédure (oui ou non) : OUI - si oui, nature : mise aux normes du parking commun souterrain et faisant partie de l'ASL du quartier Latin