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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00495

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

Elle fait valoir qu'il s'agit d'un usage de la profession et produit pour en justifier un courrier du président de l'Union Cinématographie Française (syndicat des directeurs de théâtres cinématographiques

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300588

Cassation

22 mai 2013

22 mai 2013

cause principale de la convention " ; qu'en l'espèce, il est constant que le 28 avril 2006, la SCI Traviata a signé une promesse de vente sur les locaux dont elle était propriétaire 7 et 8 Place du Théâtre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06638

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

Y...,- en était ainsi dans son spectacle intitulé " Dépôt de bilan " donné au théâtre parisien de la Main d'Or tous les soirs du 8 mars au 24 novembre 2006 au cours duquel il brocarde Arthur qu'il qualifie

Source officielle
CC

cr

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Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

société CVC Capital Partners Luxembourg a été créée en novembre 2002 avec un siège social sis 31-33, boulevard du Prince Henri à Luxembourg, qui a été transféré, le 25 novembre 2003, au 5, place du Théâtre

Source officielle
CC

cr

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Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

société CVC Capital Partners Luxembourg a été créée en novembre 2002 avec un siège social sis 31-33, boulevard du Prince Henri à Luxembourg, qui a été transféré, le 25 novembre 2003, au 5, place du Théâtre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00851

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Edenred, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ au syndicat national de la restauration thématique

Source officielle
CC

cr

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Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

soutien de son exception de nullité de la citation du 24 octobre 2001 : - l'imprécision sur la croisière faisant l'objet des deux chefs de la prévention, la citation visant "plusieurs croisières thématiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10227

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Plusieurs chantiers de réflexions, et autant de groupes de travail, ont été proposés autour de trois thématiques : Thématique DIR : Définir la complémentarité entre Conduite d'Activité et DIR Développer

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00912

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

commentaires épars, selon un ordre chronologique, que son gérant qualifie lui-même de captures d'écran, c'est-à-dire de photos de captures de films, vidéos clips, interviews, émissions télévisées ; que les thématiques

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310002

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

dernier ne verse toutefois aux débats aucune pièce, notamment comptable, de nature à établir l'état d'avancement de son projet d'utiliser l'immeuble à des fins commerciales pour accueillir des séjours thématiques

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100671

Cassation

14 juin 2019

14 juin 2019

relève qu'il résulte de l'avis médical motivé du 21 novembre 2018 que l'intéressé, adressé par l'infirmerie psychiatrique de la préfecture de police du fait de la verbalisation d'éléments de délire à thématique

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100435

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

l'état d'un testament du 18 juin 1959, dans lequel elle a déclaré : « je désire que mon frère André qui, je le dévoile aujourd'hui, a collaboré fondamentalement à toutes mes oeuvres littéraires, théâtrales

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00229

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

X..., fils du gérant de la société Hello Paris, avait déclaré à l'huissier avoir "été personnellement contacté par la société VIP Fashion afin d'organiser une vente privée au Théâtre de l'Empire concernant

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cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR01493

Cassation

28 février 2012

28 février 2012

complète au centre hospitalier de Saint-Egrève, que celui-ci présente des troubles psychotiques se manifestant par une errance pathologique et divers troubles du comportement avec propos délirants à thématique

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civ3

613721d3cd580146773f7c1d

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Gino A..., 28) Mme Marie-Thérère C..., épouse de M. Gino A..., 38) M. Jean-Paul Y..., 48) Mme Anne C..., épouse de M. JP Y..., 58) M. Michel K..., 68) Mme Nicole M..., épouse de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00268

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

d'un local commercial d'une superficie de 41 m ², propriété de la SCI SOBEK, l'activité autorisée étant celle de « dégustation et vente de produits à emporter et notamment le fromage ainsi que de café-théâtre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10183

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

[T] [O] a été employé par la société Tréteaux de France suivant plusieurs contrats à durée déterminée, statut intermittent, produits aux débats : du 04/12/03 au 02/05/04 pour la tournée "théâtre&quot

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100345

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

et le 30 juin 2008, à 2.0802 unités, celui du même opéra capté au festival d'Aix-en-Provence 2004, entre le 31 décembre 2007 et le 30 juin 2008, à 4.829 unités, celui des "Noces de Figaro" version Théâtre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00857

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

Une voisine de l'immeuble m'a en effet rapporté qu'un soir, en rentrant du théâtre, vers 23h30, elle avait pu croiser dans le hall de l'immeuble la gardienne, madame Sylvie Z..., en pyjama, laquelle se

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300028

Cassation

6 janvier 2009

6 janvier 2009

restent ancrés dans le mur, notamment quatre consoles métalliques, malgré la disparition de ces constructions ; que de plus, les pilastres sur lesquels était appuyée la structure du musée, ensuite devenu théâtre

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