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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00495
25 mars 2015
Elle fait valoir qu'il s'agit d'un usage de la profession et produit pour en justifier un courrier du président de l'Union Cinématographie Française (syndicat des directeurs de théâtres cinématographiques
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300588
22 mai 2013
cause principale de la convention " ; qu'en l'espèce, il est constant que le 28 avril 2006, la SCI Traviata a signé une promesse de vente sur les locaux dont elle était propriétaire 7 et 8 Place du Théâtre
cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06638
24 novembre 2009
Y...,- en était ainsi dans son spectacle intitulé " Dépôt de bilan " donné au théâtre parisien de la Main d'Or tous les soirs du 8 mars au 24 novembre 2006 au cours duquel il brocarde Arthur qu'il qualifie
613726a4cd580146774274cd
14 juin 2006
société CVC Capital Partners Luxembourg a été créée en novembre 2002 avec un siège social sis 31-33, boulevard du Prince Henri à Luxembourg, qui a été transféré, le 25 novembre 2003, au 5, place du Théâtre
613726a5cd5801467742759e
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00851
1 décembre 2021
France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Edenred, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ au syndicat national de la restauration thématique
6079a8699ba5988459c4d2e0
4 mai 2004
soutien de son exception de nullité de la citation du 24 octobre 2001 : - l'imprécision sur la croisière faisant l'objet des deux chefs de la prévention, la citation visant "plusieurs croisières thématiques
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10227
28 février 2018
Plusieurs chantiers de réflexions, et autant de groupes de travail, ont été proposés autour de trois thématiques : Thématique DIR : Définir la complémentarité entre Conduite d'Activité et DIR Développer
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00912
14 novembre 2018
commentaires épars, selon un ordre chronologique, que son gérant qualifie lui-même de captures d'écran, c'est-à-dire de photos de captures de films, vidéos clips, interviews, émissions télévisées ; que les thématiques
ECLI:FR:CCASS:2019:C310002
17 janvier 2019
dernier ne verse toutefois aux débats aucune pièce, notamment comptable, de nature à établir l'état d'avancement de son projet d'utiliser l'immeuble à des fins commerciales pour accueillir des séjours thématiques
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100671
14 juin 2019
relève qu'il résulte de l'avis médical motivé du 21 novembre 2018 que l'intéressé, adressé par l'infirmerie psychiatrique de la préfecture de police du fait de la verbalisation d'éléments de délire à thématique
ECLI:FR:CCASS:2015:C100435
15 avril 2015
l'état d'un testament du 18 juin 1959, dans lequel elle a déclaré : « je désire que mon frère André qui, je le dévoile aujourd'hui, a collaboré fondamentalement à toutes mes oeuvres littéraires, théâtrales
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00229
16 février 2010
X..., fils du gérant de la société Hello Paris, avait déclaré à l'huissier avoir "été personnellement contacté par la société VIP Fashion afin d'organiser une vente privée au Théâtre de l'Empire concernant
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01493
28 février 2012
complète au centre hospitalier de Saint-Egrève, que celui-ci présente des troubles psychotiques se manifestant par une errance pathologique et divers troubles du comportement avec propos délirants à thématique
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31 mars 1993
Gino A..., 28) Mme Marie-Thérère C..., épouse de M. Gino A..., 38) M. Jean-Paul Y..., 48) Mme Anne C..., épouse de M. JP Y..., 58) M. Michel K..., 68) Mme Nicole M..., épouse de M.
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00268
10 mars 2015
d'un local commercial d'une superficie de 41 m ², propriété de la SCI SOBEK, l'activité autorisée étant celle de « dégustation et vente de produits à emporter et notamment le fromage ainsi que de café-théâtre
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10183
2 mars 2017
[T] [O] a été employé par la société Tréteaux de France suivant plusieurs contrats à durée déterminée, statut intermittent, produits aux débats : du 04/12/03 au 02/05/04 pour la tournée "théâtre"
ECLI:FR:CCASS:2012:C100345
22 mars 2012
et le 30 juin 2008, à 2.0802 unités, celui du même opéra capté au festival d'Aix-en-Provence 2004, entre le 31 décembre 2007 et le 30 juin 2008, à 4.829 unités, celui des "Noces de Figaro" version Théâtre
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00857
16 mai 2013
Une voisine de l'immeuble m'a en effet rapporté qu'un soir, en rentrant du théâtre, vers 23h30, elle avait pu croiser dans le hall de l'immeuble la gardienne, madame Sylvie Z..., en pyjama, laquelle se
ECLI:FR:CCASS:2009:C300028
6 janvier 2009
restent ancrés dans le mur, notamment quatre consoles métalliques, malgré la disparition de ces constructions ; que de plus, les pilastres sur lesquels était appuyée la structure du musée, ensuite devenu théâtre
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