(la société SETRHI) en dommages-intérêts et en garantie des condamnations prononcées au profit de la société Lizier ; que ces deux procédures ont été jointes ; Sur le deuxième moyen, ci-après annexé

[Z] [H], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la selas [M] et associés, prise en la personne

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 2010), que par délibérations du 18 novembre 2009

Le moyen n'est donc pas fondé. Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 9.

X... a été licencié pour faute grave par lettre du 10 août 2011 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale en contestation de son licenciement ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief

Sur le premier moyen Enoncé du moyen 9.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 6.

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

des pourvois principaux des salariés, réunis : Attendu que les salariés sont irrecevables à critiquer les motifs des arrêts qui ne les concernent pas ; Mais sur les premier et deuxième moyens des pourvois

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 6.

14 mars 2012, il a saisi la juridiction prud'homale en contestation du licenciement et paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen, les première, troisième et quatrième branches du deuxième moyen

, qui ne peut être accueilli en ses deux premières branches, n'est pas fondé pour le surplus ; Et sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, et le second moyen, pris en sa troisième branche :

unique du pourvoi principal de la salariée et les premier et deuxième moyens du pourvoi incident de l'employeur : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces

en trois feuillets du résultat de ses recherches ; pièce 1-2 : copie en un feuillet de la restitution suite à l'interrogation du serveur télématique d'accès public 3617 Pages I, effectuée le 11 octobre

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR fixé la créance de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour la société Baxter PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit l'action en nullité des opérations sur titres réalisées par H...

n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que le rejet à intervenir des premier et deuxième moyens rend sans objet le troisième moyen qui invoque une cassation par voie de conséquence

Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 6.

de biens sociaux et abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu partiel rendue, sur sa plainte, de ces deux derniers chefs par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier