suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée André Chapel, dont le siège est à Morette (Isère) Tullins, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Bastia

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Louise Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1999 par le tribunal d'instance de Bastia

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Mme Roberte Y..., demeurant Cité Aurore, bâtiment 37, 20600 Bastia,

Antoine Z..., demeurant 20250 Casanova de Venaco, en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1994 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Madeleine Y..., épouse X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bastia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia,7 juin 2006), que Mme X... et Mme Y...

Jean-Marc X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2014 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile B), dans le litige l'opposant à M.

                                   , 8°/ Mme Marie-Noëlle X..., domiciliée résidence La Croix breton, bâtiment F1 rue du président Mitterand, [...] , contre l'arrêt rendu le 15 juin 2016 par la cour d'appel de Bastia

W... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bastia, en date du 20 mai 2020, qui dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et infractions sexuelles

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société PC environnement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2017 par la cour d'appel de Bastia

N..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° X 18-18.837 contre l'arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Arcosur, société

F..., domiciliée [...] , ont formé les pourvois n° Y 18-18.838 et Z 18-18.839 contre deux arrêts rendus le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans les litiges les opposant

Arcosur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé les pourvois n° U 18-19.386, E 18-19.396 et H 18-19.398 contre trois arrêts rendus le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia

, DU 12 NOVEMBRE 2020 La société Arcosur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 18-19.393 contre l'arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia

à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé les pourvois n° T 18-19.385, V 18-19.387, X 18-19.389 et C 18-19.394 contre quatre arrêts rendus le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia

T..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° A 18-18.840 contre un arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Arcosur, société

A..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° B 18-18.841 contre un arrêt rendu le 25 avril 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Arcosur, société

R... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2017 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant à P...

, La Ville Dieu du Temple, 5°/ Monsieur Paul Mathieu Z..., demeurant à Vignale (Corse) Borgo, 6°/ Madame Félicie Z... épouse Y..., demeurant logis de Montesero bâtiment V 3, (Corse) Montesoro Bastia

[Q] [R], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 20-13.210 contre l'ordonnance rendue le 18 décembre 2018 par le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Bastia et l'arrêt rendu le 29