Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 novembre 2025 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [U] [Y], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseillère, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [W] [T], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [R] [E], les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseillère, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [E] [X], et les conclusions de M.

(Italie), 5°/ de la société Opiz Andreuza et compagnie CNC, dont le siège social est 19 via Quintavalle 31030 Carbonera (Italie), 6°/ de M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présents M.

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO

E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 16 SEPTEMBRE 2020 Sur le rapport de Mme Carbonaro

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. C... W..., et M. V... X..., et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. T... I..., les observations de Me Laurent Goldman, avocat de Mme S...

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat des demandeurs, et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 20 mai 2020 où étaient présents M.

Soulard, président, Mme CARBONARO, conseiller rapporteur, M. Moreau, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Soulard, président, Mme Carbonaro, conseiller rapporteur, M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre septembre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO