AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Y..., ès qualités de représentant des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union départementale des syndicats CFTC de Seine et Marne, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

A..., notaires associés, dont le siège est ..., 2°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la mutuelle Mutalpes, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le

Sur le rapport de Mme Chevet, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Saône Croix Rousse 1, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Petetin, dont le siège est rue de l'Acqueduc, chemin du Cul

Jean-Marie X..., 2°/ Mme Isabelle Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ M.

Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société NACC, de Me Isabelle Galy, avocat de M.

.- X... et leur fille adoptive, Mme Isabelle Y...- X... ; que celle-ci a assigné sa mère devant le tribunal de grande instance de Bayonne en demandant notamment de faire constater le recel successoral

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Quinta communications, société anonyme, dont

[U] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société Manpower et autre Avocat(s) : Me [Z], la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50467 ORDONNANCE

[P] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la société Manpower France et autre Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

Pourvoi n° : B 24-19.532 Demandeur(s) : la société Efincap Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : la société Nettoyage [Localité 5] service et autre Avocat(s) : Me Isabelle

La société [R] [T], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de M.