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682 résultats pour « Fleschl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00131

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

. (…) ; que si les résultats de l'exercice 2009 de la société [4] [4] étaient bons, ceux de la société [5] étaient en net fléchissement (72 826 426 € de chiffre d'affaires en 2009 au lieu de 79 667

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300668

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

déplafonnement était justifié, l'activité de l'appelante ayant été favorablement impactée par le développement routier et l'essor important de la zone au cours des 20 dernières années en dépit du fléchissement

Source officielle
CC

cr

LÉANS, en date du 9 mars 2012, qui, dans l'information suiviec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:CR01200

Cassation

12 mars 2013

12 mars 2013

trouver sur le trottoir, la voiture passait à sa hauteur alors que dans le même mouvement nécessaire pour s'écarter de sa trajectoire et ne pas être heurté par le véhicule, il se retrouvait jambes fléchis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210686

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

soient pas versées en original mais en simples photocopies, il apparaît que la clause de déchéance figure dans un paragraphe spécialement consacré à ce sujet, attirant l'attention du lecteur grâce à une flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301588

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

reposant en partie sur le profilé métallique ; que l'expert précise que la poutre métallique mise en place n'a pas la section suffisante pour franchir la portée de 5 à 6 mètres apparentes, sans excès de flèche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210032

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

[J] a fait tomber la flèche du harpon avec la queue de billard et a poursuivi M. [P] à l'extérieur, que M. [P] est revenu armé d'un fusil, que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01520

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

2013, le même médecin a émis un avis d' « inaptitude à la reprise au poste de magasinier cariste précédemment occupé ; reste apte à un poste sans port de charges lourdes ou répétées et sans position fléchie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10011

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

versées aux débats, qui montrent le tracteur stabilisé sur trois roues et sa benne renversée sur son côté droit, un dévers est visible sur le côté gauche de l'engin, ce que matérialisent d'ailleurs une flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310460

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

situé [...] était autrefois cadastré section B ° 271 ; que sur l'ancien plan cadastral, le passage litigieux se trouvait entre les parcelles [...] et 270 et était rattaché à ces deux parcelles par des flèches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310302

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

terre et d'autre bout de la rue du Bocage » ; que le plan de lotissement enregistré de la même date du 19 septembre 1871, mentionne à gauche du 5ème lot un excédent de contenance de 47 mètres avec une flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310108

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

2000, avait été annexé à l'acte de vente du 28 mai 1998 un plan cadastral mentionnant le chemin litigieux à l'intérieur de la parcelle [...] et un signe d'attribution de celui-ci à cette parcelle (flèche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201638

Cassation

24 octobre 2013

24 octobre 2013

énumérés tous les risques garantis au nombre desquels figurent clairement, notamment, le vol et le bris de machines, et une accolade a été ajoutée face à ces deux postes de risques garantis avec une flèche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300946

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

insuffisants au regard des différents rapports SOCOTEC, VERITAS et PRIMA INGENIERIE ; que toutefois, Monsieur Y...répond aux critiques formulées par les dires des parties indiquant que pour les solives la flèche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300409

Cassation

5 avril 2011

5 avril 2011

centrale et la poutre de façade du plancher haut du local commercial loué à la demanderesse présentaient un réel danger nécessitant un renforcement d'urgence ; que selon l'expert, la poutre présente une flèche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202018

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

depuis la grille d'entrée de l'usine, jusqu'à l'entrepôt, où a lieu le remplissage de la citerne, se trouve une grande voie d'accès, comportant des lignes discontinues de couleur blanche, avec des flèches

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00915

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

multiplicité des contrats conclus dont l'exécution s'est étalée sur plusieurs trimestres, que de la pluralité des documentaires, les derniers ayant été produits en 2005, en sorte que chaque année, sans fléchissement

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300398

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

Quant à la couverture, dont la charpente parait âgée mais qui jusqu'ici résistait malgré les désemboîtements des assemblages et le fléchissement des pannes, nous notons que Mme [U] entend poursuivre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11316

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

pièce n° 5 de SOGEDIS) ne démontre pas une montée franche des impayés locatifs en matière d'immobilier d'entreprise, qui semble au contraire avoir connu entre fin décembre 2013 et juin 2014 un léger fléchissement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301000

Cassation

18 septembre 2012

18 septembre 2012

supplémentaires sur la commune de Cassis a été en fin de période de 123, cette augmentation étant tempérée par une diminution du nombre d'occupants par logement (2, 2 contre 2, 4) et d'autre part par un net fléchissement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100724

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

l'expert avait constaté personnellement l'existence d'une fuite dans le circuit hydraulique dès le premier examen (page 10 et page 15 du rapport) et une mauvaise synchronisation des mouvements de la flèche

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