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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201875
24 novembre 2011
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 11 mai 2010) et les productions, que le 10 janvier 1985 Mme X... a été blessée au genou
ECLI:FR:CCASS:2012:C200656
12 avril 2012
5 sur l'existence d'une surveillance médicale et autres affections, à la question 8 sur d'éventuels traitements dans un hôpital ou une clinique ; que notamment il n'a pas précisé la méniscectomie du genou
ECLI:FR:CCASS:2011:C200014
6 janvier 2011
X... est atteint depuis 1982 d'une spondylathrite ankylosante, identifiée en 1983, et que l'affection du genou dont il souffre est constitutive d'une extension de cette pathologie ; qu'ainsi, en mentionnant
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02646
12 décembre 2012
Reste, comme le relève à bon droit le conseil de l'employeur, que ces trois arrêts de travail furent consécutifs à une douleur au genou alors que l'arrêt de travail qui nous occupe, nullement retenu par
cr
61372637cd58014677423d9d
15 septembre 2004
qu'alors que l'enfant, âgé d'environ 6 à 7 ans, était occupé à jouer avec son oncle, celui-ci l'a pris par la main pour le conduire dans la salle à manger du sous-sol où il l'a fait asseoir sur ses genoux
ECLI:FR:CCASS:2010:C201443
8 juillet 2010
ayant subi une prothèse totale du genou gauche en septembre 1997, une nouvelle aggravation de son dommage corporel élevant le taux d'incapacité à 33 % a été retenue à l'issue de trois nouvelles expertises
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10712
21 septembre 2022
Mr [W] ayant des soucis médicaux sérieux (dos, genou) se rendait plusieurs fois par semaine chez son kinésithérapeute pour des soins, le midi afin de ne pas pénaliser son travail.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101505
19 décembre 2013
, visage droit face au photographe et le corps légèrement de côté qui s'appuie sur son bras droit ce qui relève l'épaule droite et abaisse son épaule gauche, le bras gauche posé sur les jambes et le genou
ECLI:FR:CCASS:2020:C200672
16 juillet 2020
Q... est encore en âge d'envisager une nouvelle carrière professionnelle, ses problèmes aux genoux ne constituant pas un obstacle dirimant à ce titre ; qu'il ne se trouve pas dans l'impossibilité absolue
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10441
19 mai 2016
d'ailleurs non contesté que la résidente présentait : - un gros hématome sur tout le front, - une plaie ouverte à la joue droite qui saignait, - une fracture du bras gauche, - 2 gros hématomes aux deux genoux
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10580
16 juin 2021
quot;qu'un reclassement est possible sur un poste ne comportant pas de postures contraignantes pour le dos, pas de mouvement des bras au-dessus du plan des épaules, pas de travail accroupi ou à genou
61372597cd5801467741f0bf
10 décembre 1997
Roger G..., voulant s'interposer entre Abraham E... et Mme G..., avait reçu un coup de pied au genou de la part du prévenu; que ce dernier n'avait été plaqué au sol par Nicolas G... qu'après avoir donné
ECLI:FR:CCASS:2018:C210746
8 novembre 2018
René C..., commis conformément aux dispositions de l'article R. 143-27 du code de la sécurité sociale, a exposé qu'à la date d'appréciation, les contusions des bras, des genoux, du gril costal n'avaient
ECLI:FR:CCASS:2019:C210052
24 janvier 2019
ancienne à l'origine de troubles du comportement alimentaire et des troubles relationnels avec inhibition ; qu'il pesait 112 kg pour 1,80m entraînant un état pré-diabétique ; qu'il portait une prothèse de genou
ECLI:FR:CCASS:2019:C210501
13 juin 2019
I... avait perdu son équilibre lorsqu'il avait lâché la porte et qu'il était tombé à terre mais pas d'un coup sec en deux temps d'abord sur un genou puis elle a eu l'impression qu'il s'était ensuite assis
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01121
10 mai 2012
Eviter les postures inclinées (genou flexion). Eviter le travail debout prolongé.
ébouté de son action en responsabilitéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C100887
14 octobre 2010
Y..., médecin radiologue, qui, l'ayant soumis à une scintigraphie osseuse en 1995 à la suite d'un accident touchant son genou et sa cheville gauche, avait indiqué que "le reste du squelette ne présente
ECLI:FR:CCASS:2009:C200043
8 janvier 2009
X..., salarié intérimaire de la société Adecco (la société), ayant indiqué, avoir été blessé au genou, le 26 juillet 2000 à 10 heures, lors d'une chute survenue alors qu'il descendait un escalier, son
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01240
3 juin 2009
Nancy Basket (le Club) pour la période du 12 août 2002 au 11 juin 2003 ; qu'après une blessure au genou, il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 16 décembre 2002 ; que pour favoriser sa guérison le
édure suiviec/Lotfi X
613725adcd5801467741fb4e
23 octobre 1996
la compagnie Rhin et Moselle, assureur de Lotfi X..., s'est opposée à cette demande; que le tribunal y a cependant fait droit en retenant qu'à la suite de l'accident ayant provoqué une contusion du genou
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