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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201875

Cassation

24 novembre 2011

24 novembre 2011

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 11 mai 2010) et les productions, que le 10 janvier 1985 Mme X... a été blessée au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200656

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

5 sur l'existence d'une surveillance médicale et autres affections, à la question 8 sur d'éventuels traitements dans un hôpital ou une clinique ; que notamment il n'a pas précisé la méniscectomie du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200014

Cassation

6 janvier 2011

6 janvier 2011

X... est atteint depuis 1982 d'une spondylathrite ankylosante, identifiée en 1983, et que l'affection du genou dont il souffre est constitutive d'une extension de cette pathologie ; qu'ainsi, en mentionnant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02646

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Reste, comme le relève à bon droit le conseil de l'employeur, que ces trois arrêts de travail furent consécutifs à une douleur au genou alors que l'arrêt de travail qui nous occupe, nullement retenu par

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d9d

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

qu'alors que l'enfant, âgé d'environ 6 à 7 ans, était occupé à jouer avec son oncle, celui-ci l'a pris par la main pour le conduire dans la salle à manger du sous-sol où il l'a fait asseoir sur ses genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201443

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

ayant subi une prothèse totale du genou gauche en septembre 1997, une nouvelle aggravation de son dommage corporel élevant le taux d'incapacité à 33 % a été retenue à l'issue de trois nouvelles expertises

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10712

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Mr [W] ayant des soucis médicaux sérieux (dos, genou) se rendait plusieurs fois par semaine chez son kinésithérapeute pour des soins, le midi afin de ne pas pénaliser son travail.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101505

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

, visage droit face au photographe et le corps légèrement de côté qui s'appuie sur son bras droit ce qui relève l'épaule droite et abaisse son épaule gauche, le bras gauche posé sur les jambes et le genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200672

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

Q... est encore en âge d'envisager une nouvelle carrière professionnelle, ses problèmes aux genoux ne constituant pas un obstacle dirimant à ce titre ; qu'il ne se trouve pas dans l'impossibilité absolue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10441

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

d'ailleurs non contesté que la résidente présentait : - un gros hématome sur tout le front, - une plaie ouverte à la joue droite qui saignait, - une fracture du bras gauche, - 2 gros hématomes aux deux genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10580

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

quot;qu'un reclassement est possible sur un poste ne comportant pas de postures contraignantes pour le dos, pas de mouvement des bras au-dessus du plan des épaules, pas de travail accroupi ou à genou

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CC

cr

61372597cd5801467741f0bf

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

Roger G..., voulant s'interposer entre Abraham E... et Mme G..., avait reçu un coup de pied au genou de la part du prévenu; que ce dernier n'avait été plaqué au sol par Nicolas G... qu'après avoir donné

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210746

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

René C..., commis conformément aux dispositions de l'article R. 143-27 du code de la sécurité sociale, a exposé qu'à la date d'appréciation, les contusions des bras, des genoux, du gril costal n'avaient

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210052

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

ancienne à l'origine de troubles du comportement alimentaire et des troubles relationnels avec inhibition ; qu'il pesait 112 kg pour 1,80m entraînant un état pré-diabétique ; qu'il portait une prothèse de genou

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210501

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

I... avait perdu son équilibre lorsqu'il avait lâché la porte et qu'il était tombé à terre mais pas d'un coup sec en deux temps d'abord sur un genou puis elle a eu l'impression qu'il s'était ensuite assis

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01121

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Eviter les postures inclinées (genou flexion). Eviter le travail debout prolongé.

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CC

civ1

ébouté de son action en responsabilitéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2010:C100887

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

Y..., médecin radiologue, qui, l'ayant soumis à une scintigraphie osseuse en 1995 à la suite d'un accident touchant son genou et sa cheville gauche, avait indiqué que "le reste du squelette ne présente

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200043

Cassation

8 janvier 2009

8 janvier 2009

X..., salarié intérimaire de la société Adecco (la société), ayant indiqué, avoir été blessé au genou, le 26 juillet 2000 à 10 heures, lors d'une chute survenue alors qu'il descendait un escalier, son

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01240

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

Nancy Basket (le Club) pour la période du 12 août 2002 au 11 juin 2003 ; qu'après une blessure au genou, il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 16 décembre 2002 ; que pour favoriser sa guérison le

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CC

cr

édure suiviec/Lotfi X

613725adcd5801467741fb4e

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

la compagnie Rhin et Moselle, assureur de Lotfi X..., s'est opposée à cette demande; que le tribunal y a cependant fait droit en retenant qu'à la suite de l'accident ayant provoqué une contusion du genou

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