documents respectivement au domicile de Mme Andrée Y..., comptable de la SA Celogen, bâtiment 21, Cité Verte à Neyrens (Haute-Savoie), dans les locaux de la SA Celogen, route d'Annecy à Saint-Julien-en-Genevois

documents respectivement au domicile de Mme Andrée Y..., comptable de la SA Celogen, bâtiment 21, Cité Verte à Neyrens (Haute-Savoie), dans les locaux de la SA Celogen, route d'Annecy à Saint-Julien-en-Genevois

documents respectivement au domicile de Mme Andrée Y..., comptable de la SA Celogen, bâtiment 21, Cité Verte à Neyrens (Haute-Savoie), dans les locaux de la SA Celogen, route d'Annecy à Saint-Julien-en-Genevois

[U] [W] à un responsable de la banque gestionnaire du compte de la fondation, pour lui demander de faciliter ses démarches auprès de l'établissement genevois de cette banque, ce qui traduit la connaissance

ETAIT DOMICILIEE AU CHATEAU DE CHIRON, COMMUNE D'ORADOUR-SAINT-GENEST (ARRONDISSEMENT DE BELLAC), ET NON A ..., QUI SERAIT LE DOMICILE DE SON X...

Michel ZF..., demeurant Le Sept à Saint-Genest Malifaux (Loire), 24°) M. Jean-Claude XJ..., demeurant ... à Saint-Etienne (Loire), 25°) M. Mahfoud ZB..., demeurant ..., 26°) M.

des tiers ; qu'en estimant cependant qu'aucun comportement fautif ne pouvait être reproché aux défendeurs en raison de la réglementation particulière les concernant, d'un environnement juridique "sui generis

livre des procédures fiscales qui, même si elle n'a pas été modifiée depuis la loi de finances du 31 décembre 1992, ne peut être interprétée comme excluant les personnes publiques dont le caractère sui generis

violé le texte susvisé " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Milos X... a importé de Suisse, sans en faire la déclaration au bureau des douanes de Saint-Julien-en-Genevois

L'article L. 311-2 du Code de la Sécurité Sociale dispose : « Sont affiliées obligatoirement aux assurances sociales du régime générai, quel que soit leur âge et même si elles sont titulaires d&apos

lesquelles, jusqu'à l'audience de la cour d'assises d'appel, c'est dans la chambre de Bernadette Z... qu'ils ont eu une relation sexuelle, à l'exclusion totale du salon et les conclusions de l'expertise génétique

décharge où les corps ont été jetés et la perception d'une somme d'argent en échange de leur service sur le lieu de la décharge pour deux d'entre eux et quelques jours plus tard pour le dernier ; que la genèse

demandeur soulignait que les prélèvements sanguin, vulvaire et anal préconisés par l'expert, et réalisés sur Aurélie F... de manière à rechercher l'existence de spermatozoïdes et permettre des empreintes génétiques

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande d'annulation du rapport de rapprochement à partir du fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG), alors : « 1°/ qu'en

X..., salarié de la société Gemmest BTP, devenue GIE Bouygues construction matériel (la société), a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie de Nancy (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle

Novergie méditerrannée, les UES Norvegie, les sociétés CIE, Esiane, Valoryele, Meuse énergie, Astria, Corrèze incinération, Econotre, Sogad, Oreade, Sirac, Smeco, Valorena, Arcante, Orsiane, Set Faucigny Genevois

elles ne sont pas à usage d'habitation, qu'elles s'inscrivent en limites latérales du terrain (soit sur toute la largeur restante, soit en laissant 2,5 mètres minimum pour le passage), qu'elles ne gênent

et des infractions qui y sont commises, qu'il lui appartient en effet de veiller au contenu de son journal et de contrôler qu'il ne sert pas de support à des publicités illicites plus ou moins sui generis

Michel ZL..., demeurant Le Sept à Saint-Genest Malifaux (Loire), 24°) M. Jean-Claude XM..., demeurant ..., 25°) M. Mahfoud ZH..., demeurant ..., 26°) M.

les sociétés Slad Holding et Slad Multifrais justifient avoir vainement réclamé des informations complètes sur les avantages négociés ainsi que leur versement dès le mois de mars 1994 à la société Génédis