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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
Donne défautc/Mme Y
61372111cd580146773f0b5d
13 décembre 1989
13 décembre 1989
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Francisco X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre), au profit de Madame Yvette Lydia Maria
Source officielleciv3
613720a6cd580146773eced9
28 octobre 1987
28 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur B..., 2°/ Madame Maria Z..., épouse de Monsieur A...
Source officiellesoc
613720e2cd580146773ef2f1
23 mars 1989
23 mars 1989
MATA MARIA Y... demeurant HLM Les Cros BT C N° 71 à Briançon (Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Briançon, au profit de la société à responsabilité
Source officiellesoc
61372368cd580146774095c0
21 mars 2000
21 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y..., demeurant La Rouquette, route de Brunas, 12100 Creissels, en
Source officielleciv3
613721bacd580146773f691f
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Robert, François A..., 2°) de Mme Huguette, Maria Y..., épouse A..., demeurant ensemble ... (16e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
Source officielleciv2
613723abcd5801467740cb8c
1 février 2001
1 février 2001
Serge X..., 2 / Mme Maria Z..., épouse X..., demeurant ensemble 2, rue aux Ours, 57000 Metz, en cassation d'une ordonnance rendue le 12 juin 1998 par le président du tribunal d'instance de Metz
Source officielleciv3
61372260cd580146773fc73a
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Jean, André, Georges Y..., 2 ) Mme Margaret, Maria X..., épouse Y..., demeurant tous deux ...
Source officielleciv3
613721dbcd580146773f82b9
30 mars 1993
30 mars 1993
Pierre X..., demeurant à Bening-les-Saint-Avolde (Moselle), ..., 28/ Mme Maria X..., demeurant à Bening-les-Saint-Avolde (Moselle), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 février 1992 par
Source officielleciv2
6137228fcd580146773fe734
18 décembre 1995
18 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Déolinda X..., épouse Fernandes Y..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
6137229acd580146773fefc7
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Giuseppe Y..., demeurant ..., 2 / Mme Maria-Francesca Y..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1994 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit du syndicat
Source officielleciv1
613721a1cd580146773f5659
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Hernam E., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de Mme Maria S., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son
Source officielleciv1
61372347cd58014677407b10
5 octobre 1999
5 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Marta Y..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400ab4
11 juillet 1996
11 juillet 1996
représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section B), au profit de Mlle Maria
Source officielleciv2
613722dbcd580146774025bd
29 avril 1997
29 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
61372251cd580146773fbff2
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Paul B..., 2 / Mme Maria Y..., épouse B..., 3 / Mme Carole X..., demeurant tous à Erdeven (Morbihan), route de Kerzerho, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1992 par la cour d'appel de
Source officielleciv2
613723dccd5801467740f1d3
21 novembre 2002
21 novembre 2002
Z... et à Mme Maria D... Y...
Source officiellesoc
613723b6cd5801467740d383
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Jean-Louis L..., demeurant Miomo, 20200 Santa Maria Di Lota, 2 / de M. Gérard X..., demeurant usine de Castirla, 20218 Ponte Leccia, 3 / de M. Jean-Claude F..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101165
23 octobre 2013
23 octobre 2013
(Bordeaux, 19 mai 2011), que Josephus X...et Marguerite Y..., décédés les 1/ 11/ 81 et 5/ 9/ 91 ont eu deux enfants, Jean-Michel, décédé le 16/ 8/ 96 en laissant pour lui succéder son épouse Jeanine Maria
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf1f
12 mai 1992
12 mai 1992
Maria Z...
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f0835
31 octobre 1989
31 octobre 1989
31 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Sélestat (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Belmiro RIBEIRO, demeurant 26, boulevard Paul Cuny, Sélestat (Bas-Rhin), 2°/ de Madame Maria
Source officiellePage 29 sur 81
ASMAOUI, Muhamad-Marwan
03/09/2026
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BARA, Marwan
03/09/2026
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AJERRAR, Marwan
03/09/2026
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BELHAJ, Marwan, Nacer, Sassi
31/08/2026
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FOFANA, Marwa
31/08/2026
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