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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
écidé que la succession d'Olivier D... détientc/Mmes Valérie
ECLI:FR:CCASS:2018:C110072
7 février 2018
succession ; . décidé que la succession d'Olivier D... détient, contre Mmes Valérie, Marielle et Sophie D... et contre M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300264
10 mars 2015
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1792-6 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 16 janvier 2013), que la société civile immobilière Les Oliviers
ECLI:FR:CCASS:2018:C110673
14 novembre 2018
Olivier X... sera donc débouté de ses demandes et le jugement infirmé en ce qu'il a condamné in solidum la Sarl Financière Colbert et la SCP Rivière Borgia Rivière Morlon à payer à Olivier X... la somme
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10465
11 avril 2018
Il n'est pas contesté par les parties que le temps de présence de Madame Y... au sein de l'association LES OLIVIERS était de 6 heures chaque jour, soit heures par semaine, L'association LES OLIVIERS soutient
ECLI:FR:CCASS:2016:C301197
3 novembre 2016
Iard Assurances mutuelles, 3°/ à la société MMA Iard, société anonyme, ayant toutes deux leur siège [Adresse 2], venant aux droits de la société Covéa Risks, 4°/ à la société Véronique et Olivier
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88396
7 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : Z 19-23.696 Demandeur : Mme [V] Défendeur : la société Olivier Zanni et autre Requête n° : 200/23 Ordonnance n° : 88396 du
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01512
22 juin 2011
et B... étant précisé que les deux derniers sont toujours salariés de la société Upsa conseil), indiquant que «.../ … Olivier ne faisant pas partie des « alliés » (…).
comm
à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes dirigéesc/M. Olivier X
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00721
9 juillet 2013
Olivier X... lui a succédé en qualité de gérant ; que, faisant valoir que Mme X... avait, dans son intérêt personnel et dans celui de tiers qui lui étaient liés, accompli des opérations illicites ayant
6079d3f49ba5988459c59e90
17 juin 2003
Le X... que sur le pourvoi incident relevé par la société Olivo ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'à la suite de la rupture de trois contrats d'agent commercial le liant à la société Olivo, M.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00697
7 mars 2012
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré Monsieur Olivier X... irrecevable en ses demandes de rappels de commissions portant sur la période antérieure au 2ème trimestre 2006.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02160
10 novembre 2009
-Etat de New York ; qu'en outre, de la partie 5 du formulaire intitulée « information de base concernant l'emploi proposé et l'employeur », il ressort très clairement que l'emploi de Monsieur Olivier X
ECLI:FR:CCASS:2009:C300305
3 mars 2009
selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 octobre 2007), qu'en vertu d'un acte du 30 octobre 1982, les époux X... disposent pour la desserte de leur fonds d'une servitude de passage sur celui de la SCI Les Olivades
6079b2079ba5988459c55477
29 mai 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE COMMERCIALE DE L'OUEST AFRICAIN (SCOA), DONT LE SIEGE EST A PARIS, A EMBAUCHE OLIVAN EN QUALITE D'AGENT COMMERCIAL, LE 5 AVRIL 1954, ET L'A MIS AUSSITOT A
613721f9cd580146773f92d6
8 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Olida-Caby, dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00229
4 février 2009
X... ; le critère développement du chiffre d'affaires (devenu critère 3) correspondait effectivement à un cumul ; QUE le débat entre la société Covéa Risks et Olivier X... à propos de la variable 2004
civ2
6137212ccd580146773f1964
31 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (SCI) LA CORNICHE DES OLIVIERS, dont le siège
6137212ccd580146773f1965
613721f6cd580146773f9137
20 juillet 1993
René X..., agissant comme administrateur légal de son fils Olivier, a assigné en réparation M. Y... et son assureur, les Mutuelles du Mans ; que M.
61372441cd58014677413f98
18 novembre 2003
suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que l'origine criminelle de l'incendie n'était pas contestée, que la société civile immobilière (SCI) Les Oliviers
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01739
28 novembre 2018
Patrick RR..., domicilié [...] 42°/ Mme Lucy SS..., domiciliée [...] 43°/ Mme Alexandra TT..., épouse UU..., domiciliée [...] 44°/ Mme Olivia UUUU..., domiciliée [...] , 45°/ M.
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