Xavier Z..., société en cours de constitution, 3 / de M. Xavier Z..., domicilié Villa Nageen, Route d'Aix à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), 4 / de M. Gérard D..., domicilié ...

José-Xavier A...in solidum avec Elise Y..., Laurent F..., Rémi B..., Camille C..., Jean-Marc D..., Jonathan E...et Emmanuel Z...que la somme de 19. 500 euros au titre de l'occupation de l'immeuble du 1er

MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR placé sous curatelle renforcée Monsieur François-Henri X..., d'AVOIR fixé la durée de la mesure à 60 mois et d'AVOIR désigné Monsieur Xavier

Marie-Josèphe X... et son époux commun en biens, Clet Y..., sont respectivement décédés les 25 septembre 1996 et 14 juillet 1998 en laissant trois enfants, Maryse, épouse Z..., Lucienne, épouse B... et Xavier

Xavier Y... ; Qu'une attestation de Mme A... B... (pièce n° 21 de M.

et 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Henri X... à verser respectivement à Jean-Claude A... et Xavier

Xavier AAAAA..., - Mme Célestine BBBBB..., - Mme Eliane CCCCC... épouse RRRRRR... , - Mme Andrée DDDDD..., - M. Marc EEEEE..., - Mme Annie FFFFF... épouse RRRR..., - M. Jacky GGGGG..., - M.

Xavier AAAAA..., Mme Célestine BBBBB..., Mme Eliane CCCCC... épouse RRRRRR... , Mme Andrée DDDDD..., M. Marc EEEEE..., Mme Annie FFFFF... épouse RRRR..., M. Jacky GGGGG..., M. Daniel HHHHH..., M.

963 et 964 du code de procédure civile ; vu le calendrier de procédure fixant l'audience au 4 juin 2015, l'ordonnance de clôture étant arrêtée au 1 avril 2015 ; vu le rappel fait au conseil de maître Xavier

875,20 €, soit une capacité de remboursement négative retenue par la Commission pour 430,20 € ; que selon l'état détaillé des créances dressé par la Commission de surendettement le 2 juillet 2009, Xavier

XAVIER, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, EN DATE DU 18 AOUT 1983, QUI, SAISIE D'UN RECOURS FORME PAR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL DE GRANDE

Xavier R..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de M.

", par Geneviève Y... lui indiquant qu'elle était avec "Papy" A Saint-Germain en Laye et une carte postale portant le cachet de la poste du 11 août 2003 adressée par Gilbert Z... à son petit-fils Xavier

Xavier et de M. H... Pascal a permis de constater les contraventions visées dans la prévention ; qu'il ressort des auditions de M. E... et de M.

Xavier E..., ès qualités, 27°/ à M. Didier AA..., ès qualités, défendeurs à la cassation ; III - Statuant sur le pourvoi n° W 15-27.840 formé par : 1°/ M.

Xavier AAAAA..., - Mme Célestine BBBBB..., - Mme Eliane CCCCC... épouse RRRRRR... , - Mme Andrée DDDDD..., - M. Marc EEEEE..., - Mme Annie FFFFF... épouse RRRR..., - M. Jacky GGGGG..., - M.

X..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.

C..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.