désordres étaient en réalité très probablement dus à une perte de consistance des assises argileuses par imbibition excessive, aggravée par un drainage dysfonctionnel, des regards fuyants, des effets cycliques

emploi lié à l'activité normale et permanente d'une entreprise peut néanmoins justifier le recours aux contrats saisonniers dès lors qu'il peut être démontré que son activité était accrue de façon cyclique

arrêts ; que rien ne permet de considérer que la parcelle en cause pourrait avoir une valeur supérieure compte tenu de sa configuration et de son usage ; qu'en particulier, le marché immobilier étant cyclique

justifie de problèmes de santé ; qu'il est suivi régulièrement par des médecins, notamment de l'hôpital de la Pitié Salpêtrière, depuis janvier 2010 pour des syndromes infectieux fébriles, parasitaires cycliques

08-42.021) ; qu'il convient de noter que dans les consignes de sécurité du Port, le badge est nominatif et ne peut être ni prêté, ni utilisé afin de faire entrer un véhicule, un piéton ou un cycliste

cette preuve ; qu'elle rappelle certes exactement- mais elle succombe à établir qu'elle rentrait dans ce cadre- que le surcroît d'activité recouvre en la matière les augmentations accidentelles ou cycliques

le recours à des salariés intérimaires est autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire d'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

W... alternait de façon cyclique des moments où il parlait fort, criait et utilisait un ton virulent, et des périodes où il ignorait Mme E..., qu'il convoquait fréquemment cette dernière, dont il n'était

affirment avoir occupé toujours le même poste dans l'usine et effectué les mêmes tâches ; que pour sa part, la société VISTEON SYSTEMES INTERIEURS affirme que son activité est soumise à des variations cycliques

l'objet d'une modulation sur l'année permettant d'adapter la durée du travail aux variations de charge de travail ; que l'accord ne subordonne pas la mise en oeuvre de la modulation à une variation cyclique

en fonction du rythme des saisons et ou des modes de vie collectifs, la distinction entre le travail saisonnier et le simple accroissement d'activité repose sur le caractère régulier prévisible et cyclique

et compressibles ; que ce support a entraîné des tassements différentiels assez rapidement après la construction et certainement une fissuration de la structure porteuse, ainsi que des phénomènes cycliques

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

litigieuse qui est constituée des tenues "ST-GERMAIN" en lettres majuscules beiges bordées d'une couleur dorée, apposées sur une étiquette bleu marine aux liserés dorés comprenant le dessin stylisé d'un cycliste

L'assurance visée à l'article 3 couvre les dommages corporels et matériels subis par les piétons, les cyclistes et les autres usagers de la route non motorisés qui, à la suite d'un accident impliquant

que ce document est incomplet, qu'il n'a aucune valeur probante, enfin qu'il n'est pas extrait de l'agenda électronique qu'il remplissait sur l'ordinateur de son bureau et qui, selon lui, était cycliquement

tonte du gazon, / - La taille de haies, / - Le ramassage de feuilles" ; que pour pouvoir être qualifiées de saisonnières, les variations d'activité doivent être régulières, prévisibles, cycliques

dividendes de la part de celles-ci, dans des proportions manifestement anormales compte tenu des marges d'autofinancement nécessaires aux sociétés filiales exerçant une activité dans un domaine par nature cyclique