Abitbol fait grief à la cour d'appel d'avoir décidé que " cette instance concernait le syndicat des copropriétaires de l'immeuble précité représenté par son syndic M.

Abdou, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 21 mars 2007, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1143 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, POUR N'ACCORDER QU'UNE REPARATION PECUNIAIRE A ABRIOUX QUI, PAR ACTE DU 25 JUIN 1975 AVAIT DEMANDE LA DEMOLITION DU PREMIER ETAGE

Le 31 octobre 2017, la société CB CDB a été mise en redressement judiciaire, la société Abitbol Rousselet étant désignée administrateur judiciaire et la société [J] [K] mandataire judiciaire.

[M] [T], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de directeur de publication du magazine VSD , 3°/ à la société Abitbol et [S], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en

Abdou X..., le 26 janvier 1981, domicilié à Bron (Rhône) a assigné devant le tribunal de grande instance de Nantes M. Abdou X..., M.

la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Girard Sudron et Cie et la SCP Valliot-Le Guernevé-Abitbol

[F] [X] agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Olt, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Abitbol & [P], prise en la personne

Abdou Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1, audience solennelle), dans le litige l'opposant à l'ordre des avocats de Paris ,

société Société européenne JCDecaux, 3°/ la société Société des mobiliers urbains pour la publicité et l'information (Somupi), société anonyme, 4°/ la société Sopact (société de publicité des abribus

Abdou X...

                                                                          , 7°/ la société Atigui, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                 , 8°/ la société Abimmo

domiciliée, [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 25-11.144 contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2024 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Abitbol

2°/ que nul ne peut se constituer un titre à lui-même ; qu'en énonçant que le décompte des redevances impayées résultait de trois décomptes certifiés conformes par la société d'expertise comptable Abitbol

ABDOU, cultivatrice, demeurant à Bandraboua, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 1er

Abdou X... ; qu'en revanche, le reste de la facturation, rapportée par l'expert à de l'entretien du véhicule, ne sera pas retenu comme légitimement facturé à M.

Abdou Karim X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1e chambre civile C), au profit du Procureur Général près la Cour d' Appel de Paris, domicilié

n° : 88842 du 12 février 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Axyme, ayant la SCP Rocheteau, [Z] et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Abitbol

le pourvoi n° K 19-22.855 contre l'arrêt rendu le 28 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 1,chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'université [...], dont le siège est [...] ), 2°/ à Abou

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif ABITBOL-LACROIX-RADAIS-STURBOIS-THUILLEU dite "Clinique des Noriets", dont