A... a été engagé par la Fondation de l'Abbé Mequignon à compter du 1er mars 2010 en qualité de chef de service éducatif ; qu'il a été désigné délégué syndical à compter du 8 septembre 2011 ; qu'il a été

X... sous l'aspect d'une marionnette tenant au sujet des moyens de défense de l'abbé Y..., son client, des propos grotesques et tellement absurdes qu'ils ne pouvaient pas être pris au premier degré, était

observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La Société ABB

T... a été engagé à compter du 1er octobre 2001 par la société ABB ; que son contrat de travail a été transféré à la société Hervé thermique ; que, le 1er janvier 2012, il a fait l'objet d'une rétrogradation

Marc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Entreprise Abbe Joseph, société

X... soit, en sa qualité de gérant de la société Domaine de la Brisée (la société), déclaré solidairement respons- able d'impositions dues par la société au titre des années 1988 à 1991 ; Attendu que

[T], cette proposition ne se révèle pas avec la configuration des lieux » et qu' « il n'est pas contesté en effet que sur le passage litigieux délimité par les points ABDE (plan n° 7 établi par Monsieur

X..., qui avait été engagé par la société ABB Barras Provence le 6 juin 1978 en qualité d'ingénieur électronicien et exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable de projet et commercial affecté

Petit), l'éditorialiste de la Croix (Noël Copin), l'abbé Jean Toulat- qui avaient tous confirmé que ses propos ne pouvaient procéder d'une intention malveillante mais d'un désir d'abolir toute trace de

l'entreprise X... avait failli à ses obligations en mettant à disposition de l'entreprise Z... un échafaudage non conforme ; que si cette société ne peut être tenue pour responsable de fautes commises par Abbas

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; " aux motifs que " les attestations querellées émanant de Hussain C..., Beechook, Ajif B..., Manzoor, Mme Manzour Z..., Abbas

connaissait dès 1992 des difficultés que le CEPME aurait dû révéler à ses cocontractants, la cour d'appel s'est appuyée sur des jugements et arrêts statuant sur l'état de fonds de garantie (Sogama et ABE

Y... a été engagé du 17 juillet 1970 au 10 mai 1971 puis du 4 août 1971 au 16 février 1972 par la société Abex Pagid équipement aux droits de laquelle vient la société Fédéral mogul friction products en

Azim Z..., Mohammad Abbas Z... et Musarrat Ali Z... ; qu'après le départ de ce dernier, des opérations sont apparues à la société NCC avoir été effectuées sous sa seule signature et l'envoi des relevés

X..., salarié de la société ABB Solyvent Ventec, aux droits de laquelle vient la société Flakt Solyvent Ventec (la société Flakt) ; que les capitaux de la rente attribuée à l'assuré ont été imputés au

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Les sociétés Able

. 55 et L. 64 du livre des procédures fiscales et 683 du code général des impôts ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, les 28 février et 1er mars 1996, la société Trébignon a promis à la société ABBR

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat des sociétés Lamont financière et Treasure Able Limited, et les conclusions de M.