intéressés utiliseraient le passage, au long d'un grenier à foin, empruntant ce "patecq" dont la donataire était propriétaire indivis ; que cette dernière a fait don de ses droits indivis à sa fille Adrienne

Reine, Marie X..., demeurant ensemble "chez Game" à Saint-Martin-d'Estreaux (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Riom (audience solennelle), au profit de Mme Adrienne

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre section B), au profit : 1°) de Mlle Natacha X..., demeurant ... (20ème), 2°) de l'association ADRI

Mustapha X..., demeurant ... (15ème), 2°/ de l'Association Adri, dont le siège est sis ... (15ème), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, défendeurs

Adriano, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 2 juillet 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à un an d'emprisonnement

(pièce 3a) que selon la déclaration d'impôt sur les sociétés souscrite au titre de l'exercice clos le 30 septembre 1999 par la SARL 3C Automobiles et indiquant qu'Adrian A... exerce les fonctions de gérant

devant la juridiction prud'homale aux fins que soit ordonnée, sous astreinte, son affiliation ainsi que celle de son épouse, au contrat collectif de prévoyance santé, la complémentaire santé « Adrea

X..., salarié de la société de travail temporaire Olsten, aux droits de laquelle se trouve la société Adia (la société), a été victime d'un accident le 4 avril 2000 alors qu'il effectuait une mission pour

La société Adsian Villa fait grief à l'arrêt de déclarer la demande de requalification du contrat en bail commercial prescrite, alors « que si le point de départ de la prescription biennale applicable

Mohamed X..., demeurant Le Mans (Sarthe), ..., 2°/ de l'Association Adri, dont le siège est sis à Paris (15e), ..., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Garage de Saint-Adrian, dont le siège est à

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Cartonnages Adine, dont le siège est ..., défenderesse

Y..., administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société anonyme Adris, domicilié ..., 3°/ M.

ou d'occasion (pièces 3a, 3b) ; que le capital de 60 000 francs de la SARL 3 C Automobiles, divisé en 600 parts est détenu à parts légales entre Jacqueline H..., épouse Bernard B..., Yann B... et Adrian

en s'étant écrié : " je vais la tuer si elle ne me rend pas mes enfants. " ; qu'il résulte des faits de la procédure que les litiges opposant les parents sur la garde de leurs enfants Valentine et Adrien

Adrien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 26 février 1991, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la LOIRE sous l'accusation d'homicide

personnes impliquées à un titre ou à un autre dans cette affaire; que l'on pouvait distinguer dans cette affaire trois filières différentes; que deux livraisons d'héroïne ont été assurées par Adlan

d'un établissement à qui l'Etat a confié une mission d'intérêt public; que, dès lors, la qualité de directeur d'un service (la DFAE) d'une agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Adrienne B..., veuve X..., qui avait adopté M.

Adrien X..., les conclusions de M.