trace suspecte n'a été découverte dans l'appartement; que même si le docteur Z..., entendu par le magistrat instructeur a exprimé le sentiment de "s'être laissé forcer la main afin de conclure rapidement

alors, selon le moyen : 1 / que les consorts X... soutenaient que Pierre Y... avait reconnu qu'à l'époque de l'accident, il utilisait avec ses clients des balises ARVA permettant de localiser rapidement

réalisée dans des conditions satisfaisantes ; que la phase de préparation de l'arrivée du Doernier 228 avait été gérée par le chef du service exploitation, Bernard Y..., et le chef du personnel navigant, Alain

Y..., a sciemment omis de les informer qu'il allait rapidement céder le contrôle de son groupe, se désintéressant ainsi aussitôt du développement de l'activité des trois fonds de commerce ; qu'en ne

complexité de l'affaire, mettant en cause deux sociétés liées par un contrat de licence, dont les dirigeants avaient des intérêts dans l'une et l'autre, et qui ont connu des mutations successives et rapides

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 2 décembre 2016, qui, pour complicité de faux en écriture publique, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis

Alain, contre l'arrêt n° 394 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 28 novembre 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, d'abus de biens

d'être victime dans les circonstances suivantes : qu'après avoir passé l'après-midi à la base de loisirs de Montélimar avec son ami, elle décidait de regagner son domicile à P... par auto-stop; que rapidement

comme elle y était invitée par les conclusions d'André Hirohiti Y..., que, s'agissant d'un portail coulissant, ce portail n'avait été que sorti de ses rails et qu'il avait pu très facilement et très rapidement

. ; "attendu que Mme A... exposait aux services de gendarmerie rapidement arrivés sur les lieux de l'accident que quelques minutes avant celui-ci, elle avait elle-même dépassé régulièrement l'autre

décision de non-lieu rendue en faveur de Denis D... ; que les résultats d'autopsie, la tenue des pompiers décédés établissent la rapidité avec laquelle ceux-ci ont été surpris par la mort ; que la rapide

.) ; verser des honoraires ou commissions occultes ou injustifiées à des intermédiaires (Manuel E...et Alain F...) et à un ancien dirigeant de football Club de Mulhouse (André G...) par l'intermédiaire

M..., qui pensait que le litige relatif à I'arrêté allait s'aplanir, avait laissé entendre à M.

En effet, il ne peut valablement soutenir qu'il pensait que Mme X... allait elle-même les remettre au compte centralisateur car il a par ailleurs expliqué qu'elle comptait payer directement les fournisseurs

23 juin, et lors du bilan de sa première semaine de fonction, Mme Z... l'avait averti qu'il ne devait pas avoir de propos à caractère sexuel mettant ses collègues mal à l'aise ; que dès lors, très rapidement

.., épouse Z..., a indiqué qu'elle venait de démarrer au feu qui se trouvait à une distance de 150 mètres à 200 mètres du lieu de l'accident, ce qui implique qu'elle ne pouvait rouler à une vitesse rapide

Alain, - Y...

de viol et d'agressions sexuelles aggravés ; "aux motifs qu'à l'issue de la confrontation, à 16 heures 35, l'officier de police judiciaire en charge de l'enquête, expliquait au docteur X... qu'il allait