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92 résultats pour « Alexandra BREMENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722edcd580146774034a4

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Jean-Alexandre Y..., 4°/ de Mme Huguette X..., épouse Y..., demeurant ensemble route du Battoir, le A...

Source officielle

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CC

cr

évrier 1986, qui, dans des poursuites engagéesc/Alexandre A

613724fecd5801467741a10e

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle Le BRET

Source officielle
CC

comm

613722abcd580146773ffe1b

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Alexandre X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f1308

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Jorge 645, Canada de Gomez, 21°/ de Mme Alexandra Q... B..., demeurant ... de Gomez, 22°/ de Mme Gladys V... B..., demeurant à Buenos Aires (Argentine), Y... Serrano 1879, Caseros, 23°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372338cd58014677406f72

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Marcel, Joseph, Alexandre A..., 2 / Mme Paulette, Alice, Ernestine Z... épouse A..., demeurant ensemble 53, cours Héricart de Thury, 33120 Arcachon, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1996

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101013

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

X..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

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CC

civ3

613722efcd58014677403710

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société civile immobilière Calédonie immobilier, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6137223ecd580146773fb60d

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

siège est ... (1er), 4 ) la compagnie Italia Assicurazioni, dont le siège est 9, via Fieschi à Genes (Italie), 5 ) Mme Michèle X..., dont le siège est 24/02 plazza Mantiti della Libe, Ovada à Alesandria

Source officielle
CC

cr

6079a7e79ba5988459c4b532

Cassation

18 mai 1977

18 mai 1977

(ALEXANDRE), DETENU, INCULPE DE SUBORNATION DE TEMOIN, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 22 DECEMBRE 1976, CONFIRMANT UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b0c

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Alexandre S..., demeurant ... (Morbihan), 58) M. Bernard XY..., demeurant ... (Morhiban), 68) M. Louis XZ..., demeurant ... (Morbihan), 78) M. XA..., demeurant ...

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CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

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CC

civ1

613723c7cd5801467740e04c

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

B..., de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de M. de X..., de la SCP Defrénois et Levis, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'information et des pièces de la procédure qu'à la suite des meurtres de deux enfants, Cyril Y... et Alexandre

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CC

civ1

édurec/M. Jean-Olivier X

ECLI:FR:CCASS:2013:C100060

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

Alexandre B..., Aude C... et Robert G..., *n'ont pas comparu Jean-Olivier X... et son épouse Thérèse Y..., *le juge des tutelles « a exposé les conditions dans lesquelles a été prise la décision de réunir

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cr

é l'annulation de la procédure suiviec/Mamod FG

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03513

Cassation

10 juin 2009

10 juin 2009

Alexandre, - X... Sounila, - X... Irvan, - X... Anita, - X... Dilipe, - Y... Layla, épouse X..., - X... Goulzaraly, - Z... Piaraly Hassanaly, épouse X..., - X... Farez, - X... Mickaël, - X...

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CC

comm

61372246cd580146773fba0f

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

le siège est à 20121 Milan (Italie), via Del Lauro 7, 3 / la compagnie Italia assicurazioni, dont le siège est à Genes (Italie), via Fieschi 9, 4 / Mme Michèle Y..., demeurant à 15076 Ovada (Alessandria

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03436

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

Alexandre Y..., du chef de mise en danger d'autrui ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 4 décembre 2018 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1

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CC

civ1

6137212ccd580146773f19a7

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Alexandra C..., domiciliés ensemble ... - (Canada de Gomez), 25°) M. Jean N..., demeurant ..., 26°) M. Jean-Hubert T..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721afcd580146773f60d7

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Alexandre A..., Mme Laétitia D..., Mme Rose A... née D..., M.

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CC

civ3

61372184cd580146773f471a

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Alexandre L..., demeurant ... (6ème), agissant en qualité d'héritiers de M.

Source officielle