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483 résultats pour « Alexandra Granier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

. ; que sur, d'une part, la chronologie des tirs et les blessures correspondantes subies par Belaïd A... et Alexandre D... et, d'autre part, la légitime défense invoquée par Marc X..., ces points sont

Source officielle

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CC

comm

613723c0cd5801467740db48

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Lemore, président de la société Champagne services industriels (CSI), la société Alexandre Dumas investissements (ADI) dont ce dernier a été nommé président et qui avait pour siège social, le domicile

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cr

613726a3cd5801467742744f

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

donne peu d'explications au regard des charges qui pèsent sur lui, il convient d'empêcher, jusqu'au jugement sur le fond, toute concertation frauduleuse permettant de "construire", notamment avec Alexandre

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CC

cr

613725b5cd5801467741feef

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le civilement responsable (François C..., demandeur) à payer respectivement au mari (Christian A...) et au fils mineur (Alexandre

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cr

613725e2cd5801467742143a

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Pierre C..., la société Bordas et Fils et la Compagnie AXA Assurances sollicitent à titre principal un sursis à statuer en faisant valoir que Brigitte B... qui aurait eu une liaison et un fils prénommé Alexandre

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cr

6137264fcd5801467742493f

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

face aux dénégations de Rachid D..., il n'a pas disculpé celui-ci mais c'est borné à déclarer qu'il n'avait rien à dire et n'est pas revenu sur ses précédentes déclarations ; que des déclarations d'Alexandra

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

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CC

cr

613725f8cd58014677421f2a

Cassation

26 juillet 2000

26 juillet 2000

(49), le 26 avril 1996, à Martigné A... (49), le 2 mai 1996, à Thouars (79), le 6 juin 1996, à Coeix (85), amenaient les enquêteurs sur la piste de Daniel Z... (" le petit ") puis de Jean D... (" le grand

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100472

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

vacances, en évoquant une plus grande liberté de mouvement en France alors qu'au Mexique, " on est cambriolé et on nous vole " ; QUE plus généralement, les sentiments exprimés par Alexandra ne reflètent

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110211

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101528

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

X... et l'association Alexandra Z..., dont il est le président, ont, en application de l'article L. 121-3 du code de la propriété intellectuelle, saisi le président du tribunal de grande instance de Paris

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civ1

é naturelle forméec/Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2012:C101463

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid Alexandra

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CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5e5

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

cassation ou sur une des listes dressées par les cours d'appel, à titre exceptionnel ; qu'en l'occurrence, par ordonnance du 20 janvier 2003, le juge d'instruction a désigné en qualité d'experts, Alexandre

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101414

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Alexandra et De A...

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civ2

60794b619ba5988459c42dbc

Cassation

20 juillet 1983

20 juillet 1983

A SAISI LE JUGE AUX AFFAIRES MATRIMONIALES D'UNE REQUETE EN MODIFICATION DU DROIT DE VISITE AUX GRANDS-PARENTS MATERNELS ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE CETTE DERNIERE

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201320

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

X..., propriétaire de l'œuvre, comme réalisé par l'artiste Alexandra Z... (1882 - 1949), le prix étant réglé par la société Mullion ; qu'un rapport d'expertise judiciaire ayant conclu à un défaut d'authenticité

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civ1

61372377cd5801467740a270

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

contre un jugement du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières du 13 mars 1998 ; Attendu qu'il résulte d'un extrait d'acte de naissance de Jean Alexandre Z... qu'il est décédé le 23 février

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101133

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Pierre-Alexandre Z...               

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00625

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

a surpris un attouchement sur elle dans la salle de bains, qu'il la touchait en voiture quand ils allaient chercher le pain, qu'elle n'a jamais rien dit car elle a une grande affection pour Jeanne X..

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202251

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

suite du vol de ce véhicule, le 16 janvier 2004, l'assureur a fait connaître à son assuré son refus de prise en charge du sinistre au motif que le contrat était nul pour ne pas avoir mentionné que Mme Alexandra

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