AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ariane Conseil, société anonyme en redressement et liquidation judiciaires

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 JUIN 2021 L'Association régionale pour l'insertion et l'autonomie 38 (ARIA

X..., - Près de 7 mois plus tard, la société KAUFMAN AND BROAD "SNC LE SQUARE D'ARIANE réclame à M.

. ; que Valérie X... précisait encore qu'Ariane H..., amie proche et de longue date de Johnny Y..., avait déclaré que ce dernier lui avait avoué être amoureux de sa belle-fille ; que dès lors, en se déterminant

frauduleuse existe au moment de la soustraction ; que l'arrêt attaqué, qui constate que le sac était la propriété du prévenu, ne pouvait entrer, en voie de condamnation à son encontre, sans avoir relevé qu'Arias

; que les relations s'étant détériorées entre les sociétés adhérentes et les sociétés Bati-man et Aria, notamment à la suite de la substitution progressive de la société SPRL Refero (la société Refero

par ARBANE le 28 août 2010, sur la base de ce devis, d'un kit en bois des matériaux sciés et des constructions de bois assemblées (pièce 7).

O... , - La société ARBAN, - M. Yannick X..., - La société VT, - La société YF, - La société VITO, - M. Eric Y..., - M.

contrat d'assurance sur lequel des versements ont été effectués à compter du soixante-dixième anniversaire de l'assurée" ; qu'il a fait valoir qu'il résultait de la lettre adressée par l'association Ariane

Z..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société anonyme Argans, domicilié ..., 2 / de M.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 mars 2001), que par jugement du 6 janvier 2000, le tribunal a prononcé à l'encontre de M. de X..., ancien dirigeant de la société Arcane

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Transports de l'Ariane

Z... a fait pratiquer une mesure de saisie-vente ; que Mmes Brigitte et Natacha X... et les sociétés Caco et Ariane immobilier ont assigné M. X... et M.

de 1.118,50 €, la SARL SERVIMEN à payer à la SAS ARIA la somme de 1.227,47 €, la SARL PROMEN à payer à la SAS ARIA la somme de 1.217,30 €, la SAS VERDIE à payer à la SAS BATI-MAN la somme de 6.591,25

Ariane, ..., Le Village, 38860 Les Deux-Alpes, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Deux-Alpes loisirs

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour la société GSF Ariane.

Mme Josiane Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1997 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit : 1 / de la société Arial

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société Arban, employeur, à payer à M.