Mme [D] [X], qui a monté sur des parcelles lui appartenant dans le secteur de La Novaz à Le-Planay une exploitation de chiens de traîneaux et exploite l'entreprise Nordic Aventures, son fils, M.

d'attention ; il ne pouvait en effet ignorer l'existence des voies de service et des voies de circulation, en pleine activité à 7 heures du matin dans la banlieue ; il lui appartenait, ou de ne pas s'aventurer

D..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société L'Aventure immobilière, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382, devenu 1240 du

Aux termes de l'acte de vente, Mme A... s'était engagée à donner à bail commercial l'appartement à la société gestionnaire de la résidence de tourisme, la société C2A Cap aventures (la société A2C), pendant

applicable- à la suite de la parution, dans le numéro du 1er juin 1991 de cette revue, de trois publicités relatives aux cigarettes "Rothmans", aux cigarillos "Mecarillos" et au service minitel "Camel Aventure

aventure (la société), Mme C...et M.

Monsieur X... et la SARL ARBRE ET AVENTURE, la condamnation de cette dernière au versement d'une provision se heurtait à une contestation sérieuse, bien que la société ARBRE ET AVENTURE soit tenue d'une

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 septembre 2009, un fourgon semi-remorque, acquis en crédit-bail par la société Warmup Luc Alphand aventures

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-19.081 Demandeur(s) : la société Aventure bleue Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

invitée, sur le fait que, sur son site internet, cette société consacrait, dès 2003, une rubrique « loisirs » faisant état de « création de via ferrata », « site d'escalade » et de «parcours d'aventure

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 1988), qu'à la suite de la cession de la société Editions Aventures et voyages, éditrice de bandes dessinées, à la société

produits du tabac ; que l'examen de la publicité litigieuse révèle que le mot Camel figure en gros caractères dans le graphisme et la couleur de la marque de cigarettes mondialement connue, le mot aventure

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société CHRISTIAN CHALMIN et associés, dont le siège est ... (2e) venant aux droits de la société anonyme Editions "AVENTURES

Pascal Z..., domicilié [...] , mandataire, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Car aventure, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur

X..., blessé par le renversement de son " kart ", alors qu'il effectuait un tour de circuit à l'occasion d'un stage d'initiation organisé par la société Espace aventures, fait grief à l'arrêt attaqué (

l'autre ", sur les convergences avec l'oeuvre de Jules Verne, " Tintin à Baker Street ", sur les points communs avec l'oeuvre de Conan Doyle et " Tintin au pays du polar ", sur l'appartenance des aventures

Philippe X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société l'Aventure, en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1997 par le conseil de prud'hommes

X... a été engagé le 17 avril 1989 par la société Sodera en qualité d'animateur à la station de radio "Aventure FM" exploitée par la société ; qu'à la date du 15 juillet 1989, il a été mis fin à son contrat

corporel ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que l'organisateur d'une activité sportive telle que l'exploitation d'un parcours d'aventures

Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de l'association Vercors escalade aventure, s'est pourvu en cassation contre le jugement rendu le 5 décembre 1995 ; Attendu que ce mandataire a produit un