en ses deux branches, tel qu'annexé : Attendu que pour la réalisation d'un projet de construction d'un centre de carénage aux Antilles, M. de X... de Y..., gérant des sociétés "Village de l'Anse Azérot

chambre des expropriations), au profit de la commune de CHAMBOST-ALLIERES, prise en la personne de son maire en exercice domicilié en cette qualité hôtel de ville Chambost-Allières (Rhône) Lamure-sur-Azergues

..., en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1986 par le tribunal des affaires de Sécurité sociale de Villefranche-sur-Saône, dans l'affaire opposant Madame Annie Y..., demeurant à Chazay d'Azergues

Serge Z..., demeurant Le Mazard, chemin du Marand, 69380 Civrieux d'Azergues, 9°/ de M. Gilles X..., demeurant chez ..., 10°/ de Mme Christiane K..., demeurant ..., 11°/ de M. E...

Didier X..., domicilié boulangerie-pâtisserie des Arcades, 69380 Civrieux d'Azergues, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

X..., au nom de la société Azuror, en formation, a conclu avec la société SEP Mediafoot, agissant pour le compte du Sporting club de Toulon et du Var, un accord aux termes duquel la société Azuror et ses

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : Y 18-23.185 Demandeur : la société Azzuro et autre Défendeur : la société Sogefimur et autre Relevé d'office de la péremption

cahier des charges versée au prestataire en charge du transport ; que ceci était rappelé par le mandat de gestion confié le 24 décembre 1997 par la société Eco-emballages et la CSVMF à l'association Azeco

grange Dole, Saint-Didier de Formans (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société Piani, dont le siège est à Ambérieux d'Azergues

Bruno X..., demeurant La Riquinière, chemin du Grapillon, 69380 Marcilly d'Azergues, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

du sud (République de Corée), a formé le pourvoi n° G 22-12.285 contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Loris Azzaro

ROCHAS, - LA SOCIETE PARFUMS VAN CLEEF & ARPELS, - LA SOCIETE THIERRY MUGLER PARFUMS, - LA SOCIETE YVES SAINT LAURENT PARFUMS, parties civiles, - LA SOCIETE KENZO, - LA SOCIETE LORIS AZZARO

PROCEDURE CIVILE, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE DEPOURVU DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE LE LICENCIEMENT DE AZERKI

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick, Douglas D... de la VARENDE, né le 27 avril 1950 à Casablanca (Maroc), écuyer, demeurant château de Claveisolles, Lamure-sur-Azergues

B..., demeurant "Le Mathy" à Vaulx-en-Beaujolais, Saint-Etienne-les-Ollières (Rhône), 7°/ Monsieur Daniel C..., demeurant ... à Saint-Fons (Rhône), 8°/ Monsieur Paul D..., ayant demeuré ... d'Azergues

route d'Aheyze, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur Philippe X..., demeurant à Lauzanne-sur-Azergues

X..., exploitant sous l'enseigne "Signature", demeurant la blancherie, 69870 Saint-Nizier d'Azergues, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mai 2000, où étaient présents

André, François X..., demeurant Hameau de Cage à Chazay d'Azergues (Rhône), 2 ) M.