Marcel Y..., demeurant ...

Marcel X..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 novembre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Marcel A..., domicilié à Brest (Finistère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre), au profit de la société Amidis, dont le siège social est

Marcel, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1986 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), au profit de la SNCF dont le siége est, ... (9ème), défenderesse à la cassation

Marcel X..., demeurant ...

Serge E..., demeurant ... à Saint-Marcel (Haute-Saône), 15°) M. Daniel G..., demeurant ... G 2 n° 8 à Autun (Haute-Saône), 16°) M. René C..., demeurant ... (Haute-Saône), 17°) M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel Y..., demeurant ...

Marcel E..., demeurant ..., commune de Gasville, Mainvilliers (Eure-et-Loir), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 mars 1990, où étaient présents : M.

Jeanine J..., 10°/ Monsieur Lucien L..., 11°/ Madame Solange M..., 12°/ Monsieur Jao N..., 13°/ Madame Elisabeth O..., 14°/ Madame Régine P..., 15°/ Madame Renée Q..., 16°/ Madame Marlène

Marcel Z..., demeurant à Sedan (Ardennes), ZUP, tour Rubis, appartement C 23, tous deux étant pris en leur qualité de liquidateurs de la société Ardennaise de Frappe à Froid, défendeurs à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle Z..., syndic judiciaire, demeurant ...

Ali A..., demeurant La Marielle, bâtiment A4, Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), 14°/ de M.

Jacques D..., demeurant Vert Parc Bellevue, Bloc L, Saint-Barthélémy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 6°/ de M. Manuel G... G..., demeurant ... (Val-d'Oise), 7°/ de M. AZ... G...

Marcelle Le Fur, demeurant à Authevernes, Les Thilliers-en-Véxin (Eure), 2°/ Me B..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Reltour, aux lieu et place de Me Marie

Marcel F..., demeurant à Saint-Priest Ligoure, Leyssène, Magnac Bourg (Haute-Vienne), 3°/ M. E... Faucher, demeurant à Vicq-sur-Breuilh, Nouailhas, Pierre X...

Marcel Y..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 septembre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATION FAMILIALE (URSSAF) de la CREUSE, dont le siège est à Guéret (Creuse), BP 29, rue Marcel

Marcelle, demeurant à Nersac (Charente), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 octobre 1988, où étaient présents : M.