OLIVIER ; QUE LES HOIRS DE FAY DE Z... ONT ASSIGNE LA VEUVE DE RAYMOND C... DE LA TOUR DU BREUIL, PRISE TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE DE SON FILS OLIVIER X...

françaises, SBF, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société des Bourses françaises, la société Rondeleux, et MM.

Olivier A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de la société anonyme CCF Elysée X..., venant aux droits de la Société

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Olivier, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Stef transport Bourges à payer à M.

Grégoire Y..., 38/ Mme Marianne Y..., demeurant tous deux ... (16e), 48/ Mme Noëlle Y..., demeurant Ecole Saint-Jean de Bosco, ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 58/ M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Générale, société anonyme, dont le siège est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Bourges

Olivier, - X... Louis, - X... Charles, - Y...

Francis, demeurant Le Bourg, La Chapelle Saint-Sauveur à Varades (Loire-atlantique), 27°/ de M. BH... Henri, demeurant Le Bourg, à La Chapelle Basse Mer (Loire-atlantique), 28°/ de M. AL...

Olivier X... représenté par son curateur M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame RENIA B..., demeurant à Vieux Fort (Guadeloupe) Bourg, en cassation

Alain, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 12 juillet 1989 qui, dans la procédure suivie contre Salvador VIRGILI, Paul X..., Olivier Z..., Jean-Marc

Olivier X...et M. Arnaud Y...qui l'aurait à son tour transmise à M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du 3 avril 2012 rendu par le Tribunal de grande instance de Bourges en ce qu'il a étendu, sur le fondement

(Vaucluse), 35°) Monsieur GARCIA YR..., demeurant Chemin de Seillou à Bourg Saint Andeol (Ardèche), 36°) Monsieur XJ...

., engagée le 8 janvier 1987 en qualité de technicien deuxième clerc expérimenté, a été licenciée pour motif économique le 30 octobre 2001 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges

BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENAMAR CHAIB A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société L'Atelier bien-être, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                  , 2°/ la société Olivier

Olivier X..., domicilié ..., - Mme Béatrice X..., épouse Z..., domiciliée 46120 Le Bourg, tous trois n'ayant accepté la succession de leur mari et père, Léon, Gérard X..., que sous bénéfice d'inventaire

Olivier X..., demeurant ... à Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Mont-de-Marsan (section commerce), au profit du Studio 40, M.