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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264ecd580146774248c1

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

quotidienne de l'activité, la gérante de droit qui travaillait à mi-temps au cabinet médical de son père à Cambrai et était de surcroît gérante de droit de 3 autres sociétés (SOFES, SODDEM, Garance Beauty

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301399

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Ortscheidt, avocat aux Conseils, pour la société Beauty revolution international, la société X..., Y..., Z..., A..., B

Source officielle
CC

civ3

613720e1cd580146773ef28f

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société anonyme BEAUDEUX et FILS, dont le siège est à Armentières (Nord), ... ; 2°) La

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00372

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Beauty SRFB.

Source officielle
CC

comm

61372207cd580146773f9a2b

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Beaudart

Source officielle
CC

civ3

61372473cd5801467741597e

Cassation

15 février 2005

15 février 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la SCI Véronique Beaudottes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00642

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

le refus de la société Fashion Fair UK Beauty Products d'intégrer Mme S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01600

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

La société BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE a envoyé à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02116

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

, joint les pourvois n° F 12-23.812 à X 12-23.827 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Mme X... et quinze autres salariées sont employées en qualité d'infirmières par la société Clinique de Beaupuy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02567

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR reconnu la validité de la transaction intervenue le 29 juin 2006 entre Madame X... et la Société BEAUDRIN et débouté Madame X... de l'ensemble de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00152

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Beauty

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10471

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10473

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10472

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 La société Beauty

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210796

Cassation

9 novembre 2023

9 novembre 2023

société FSL Groupe Martineau, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Martineau, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ la société Beraudy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00339

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Mme Katia Y..., domiciliée [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2015 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Beauty

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90839

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OSans Pourvoi n°: H 21-21.802 Demandeur: la société Groupe FL finance Défendeur: la société La société Beauty Success Requête n°: 270/22

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100642

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Temtrade Beauty (la société Temtrade), ayant pour gérant M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00519

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Scierie de Beaupré

Source officielle
CC

soc

6079b1229ba5988459c513ee

Cassation

13 juillet 1988

13 juillet 1988

X... n'a pas déménagé et a continué d'habiter à Beuvry-lès-Béthune avec son épouse, maîtresse auxiliaire faisant fonction de conseiller d'éducation au CES de Beuvry, qui était logée gratuitement par l'Education

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BEAUDRY, Emilie, Marie-Anne

SIREN 848201018Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/07/2026

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Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

24/05/2026

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Dépôts des comptes

HAROLD BEAUDRY & CO

SIREN 934446451Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/12/2025

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Créations

BEAUDRY, Renaldo

SIREN 991062282Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

18/09/2025

Voir →

Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/09/2025

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