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470 résultats pour « Becht »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/M. X

613721f6cd580146773f9178

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

(Bouches-du-Rhône), 4 / le Bureau d'études et contrôles techniques (BECT), dont le siège est ...

Source officielle

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Annonces BODACC306 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BECHT ET BRAUN SA

SIREN 945651156Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECHTLE HOLDING FRANCE

SIREN 432309078Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

13/08/2026

Voir →

Créations

Bechtellah, Rahma

SIREN 108193525Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECHTEL FRANCE

SIREN 642040992Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BECHTLE MANAGEMENT

SIREN 517675641Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

26/06/2026

Voir →

CC

civ2

Donne défautc/M. A

613721d7cd580146773f7f52

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

A..., demeurant ... (8e), (Bouches-du-Rhône), 48/ le Bureau d'études et de contrôles techniques (BECT), dont le siège est ... (11e), (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310668

Cassation

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Inteco, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société L'Auxiliaire, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 8], 4°/ à la société Archetype Bect

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00571

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

prestations suivantes : dossier technique des baies et de la modification de l'avion, dépôt du dossier auprès de CASA et demande de validation, deuxièmement les travaux à réaliser pour configuration Beech

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b33b

Cassation

11 janvier 1971

11 janvier 1971

MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE LE MEUR, FONCTIONNAIRE ADMIS A LA RETRAITE, CONFIA A GIANNINELLI LE SOIN D'EFFECTUER LE TRANSPORT DE SON MOBILIER DE COLOMB-BECHAR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10987

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Cette attitude nuit considérablement au bon fonctionnement du BECT. Nous vous demandons de bien vouloir, à ce titre, corriger votre comportement. Vous voudrez bien en prendre note.

Source officielle
CC

soc

613720e7cd580146773ef57c

Cassation

9 février 1989

9 février 1989

Béchir demeurant Foyer Sonacotra Petit Bois à Mandelieu la Napoule (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

civ2

61372399cd5801467740be2d

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Fiore, dont le siège est ..., 15 / de la société Becet, société anonyme dont le siège est ..., 16 / de la société Bouygues, dont le siège est ..., 17 / de M.

Source officielle
CC

comm

6079d6739ba5988459c5b30a

Cassation

5 octobre 1970

5 octobre 1970

EN L'ETAT DES SEULES CONSTATATIONS DE L'ARRET, EN VERTU DESQUELLES IL RESULTAIT DES PIECES PRODUITES QUE EFFECTIVEMENT, L'ODE AVAIT ETE PRIVE DE LA JOUISSANCE DE SES INSTALLATIONS A ORAN ET A COLOMB-BECHAR

Source officielle
CC

civ1

613720d4cd580146773eebc5

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Béchir Z..., demeurant à Bourg-en-Bresse (Ain), ..., en cassation d'un jugement rendu le

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422de8

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Béchir, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 octobre 1998 qui a déclaré irrecevable son appel formé contre l'ordonnance du juge d'instruction

Source officielle
CC

soc

613722b0cd5801467740028d

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Bechir X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Valence (Section industrie), au profit de la société nouvelle Chaleyat, dont le siège

Source officielle
CC

civ2

607940fa9ba5988459c3fd9b

Cassation

20 octobre 1971

20 octobre 1971

ETAIT ANESTHESISTE, AVAIT DU ETRE TRANSPORTEE DANS UNE CLINIQUE, PREMIEREMENT, BECHET A DECLARE A X..., AU COURS D'UNE REUNION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DU DIT HOPITAL ; "JE NE SAIS QU'UNE CHOSE

Source officielle
CC

civ3

6137223acd580146773fb3f5

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Béchir X..., demeurant ... (15e), 2 ) Mme Hasna C..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300416

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310214

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

Bech, conseiller, les observations écrites de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la société Audrey, et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b457

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Béchir X...

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f5894

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

B... dans le mur de sa maison, en limite des parcelles, donnait sur la cour des consorts Bechis, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; !

Source officielle
CC

pl

60793aab9ba5988459c3c25c

Cassation

29 février 1968

29 février 1968

lieu de travail, il se rendait dans un jardin distinct de son domicile, constituait un accident de trajet, au motif qu'un jardin est un lieu où le travailleur se rend dans un intérêt familial pour bêcher

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01735

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

de pilote ; que le même jour, les parties ont signé une convention par laquelle le salarié s'engageait à suivre une formation à l'initiative de son employeur destinée à acquérir la qualification de Beech

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