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191 résultats pour « Benjamin RENAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721d0cd580146773f79cc

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

ès qualités d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des mineurs Charlotte et Benjamin X..., en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1990 par le tribunal de grande instance de Melun ;

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100994

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 14 juin 2013), que

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00823

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Benjamin J... ; que dans ce courrier, M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2003, qui, dans l'information suiviec/Joseph Y

61372655cd58014677424bd6

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300306

Cassation

6 mars 2012

6 mars 2012

Benjamin Y..., de Mme Madeleine X... et de M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV144

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

N° 13 REV 144 P La formation de jugement de la COUR DE RÉVISION ET DE RÉEXAMEN des condamnations pénales, en son audience publique, tenue au Palais de justice de Paris, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV144

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

N° 13REV144 P 18 JUIN 2015 La formation de jugement de la COUR DE RÉVISION ET DE RÉEXAMEN des condamnations pénales, en son audience publique, tenue au Palais de justice de Paris, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110030

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision

Source officielle
CC

civ3

613720d4cd580146773eeba9

Cassation

9 mars 1988

9 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La Société GENIE CIVIL DE LENS BOURGOGNE, dont le siège est à Clichy (Hauts-de-Seine), ...

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CC

civ1

613722afcd58014677400159

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efd7c

Cassation

15 juin 1989

15 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Benjamin X..., demeurant ... à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne), en

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CC

civ1

613723eecd580146774100a6

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00013

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

___________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301091

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Benjamin X..., tous trois domiciliés [...]                                               , 4°/ Mme A...

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CC

civ1

6137233bcd5801467740727c

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / C...

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CC

civ1

61372226cd580146773faa32

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., demeurant ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300613

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la promesse de vente d'une maison d'habitation et du

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100757

Cassation

7 juin 2012

7 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 2010), que M.

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CC

civ1

Donne défautc/Mme Marie Francelyne V

613720aacd580146773ed2de

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

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CC

soc

613722b0cd580146774002be

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Benjamin Pitt Griffin X... dit Ben X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° U 94-42.299 formé par M.

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