Paul D..., 6 / M. Jean F..., 7 / Mme Henriette V... épouse F..., 8 / M. Jean G... de Brons, 9 / Mme Thérèse A... épouse L..., 10 / Mme Danielle M..., 11 / Mme N...

Paul Q..., demeurant ..., 13°/ de M. Joseph R..., demeurant ..., 14°/ de M.

Paul Y..., demeurant 08300 Nanteuil-sur-Aisne, 28 / M. Daniel A..., demeurant ..., 29 / M. François B..., demeurant ..., 30 / M. Benoît C..., demeurant ..., 31 / M. D...

Paul XE... XH..., demeurant Cadet à Baillif (Guadeloupe), 3 / M. Eugène XC..., demeurant ..., 4 / M. André G..., demeurant Marigot à Vieux-Habitants (Guadeloupe), 5 / M.

nouveau, la cour d'appel n'a pas recherché quelle en était la nature" ; Attendu que Jean-Michel Z... a été déclaré définitivement responsable de l'accident survenu le 7 avril 1995 au cours duquel Paul

Georges E..., demeurant 26, place Paul Séjourné, 66000 Perpignan, 24 / de la société Cofiroute, dont le siège est ..., 25 / de la société Pharmacie Cavalier, dont le siège est ..., 26 / de la

Léonard, faisant élection de domicile au siège de l'Etablissement ... adresse personnelle : Villa les Anémones, boulevard Benoit Danest à Bastia (Corse), 10 / de M. B...

Charles Paul D..., Antoine X..., Jean-Baptiste Y..., Augustin Y..., Benoît Z..., Julien C... et Simon X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait

Jean-Paul ZD..., demeurant Le Beaugency, appartement 152, ..., 5°/ de M. Jean-Luc ZL..., demeurant ..., 6°/ de M. Didier ZQ..., demeurant ..., 7°/ de M.

Paul X..., à payer au C.I.O. la somme de 1 241 650,99 francs, outre intérêts au taux contractuel à compter du 2 septembre 1993 et validé en tant que de besoin l'hypothèque judiciaire prise par celui-ci

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 37500 Saint-Benoît la Forêt, 23 / de Mme Annie Brindeau, demeurant 21, rue Douné, 37300 Jouéles Tours,

Y... et y joignait un ordre de comparution décerné à l'encontre de celui-ci, avec autorisation de faire usage de la force publique contre Paul X...

pape sur l'usage du préservatif, certaines conférences épiscopales nationales n'ayant, d'ailleurs, jamais repris à leur compte, en tous cas sous cette forme, les positions communément prêtées à Jean-Paul

Z... faisait l'objet d'une notation mentionnant :- à la rubrique activité et dynamisme : " l'irrégularité dans l'activité provient des absences nombreuses et répétées de Paul Z... dues à ses mandats "

de la société en nom collectif Paul Angly Buffet de laare, les conclusions de M.

Paul ZZZZ... , domicilié [...] , 81°/ à M. Michel PPP..., domicilié [...] , 82°/ à M. Nicolas QQQ..., domicilié [...] , 83°/ à M. Frédéric RRR..., domicilié [...] , 84°/ à M.

Paul DDDD... , domicilié [...]                                                                  , 81°/ à M. Michel PPP..., domicilié [...]                                 , 82°/ à M.

Marie-Paule, épouse A..., - A...Christine, - A...Claire, - A...Henri, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2000, qui les a