suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le comité d'entreprise de l'Institut Bergonié, dont le siège est [...]                                                      , 2°/ la société Cabinet Boisseau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° V 98-17.016 formé par : 1 / la société Boisseau,

[E] pendant la période allant du 17 janvier 2000 au 27 février 2009 pour effectuer des missions en qualité d'aide boiseur entre janvier 2000 et mai 2003, puis en qualité de coffreur entre juin 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Grands Vins Jean-Claude Boisset de ce qu'elle s'est

X... décrivaient de façon extrêmement claire et précise l'absence de toute trace de scellement des boisseaux de la cheminée de Mme Z... ; que ce n'est donc que par une dénaturation manifeste des preuves

conformément à l'article du code de procédure pénale, cette convocation vaut citation à personne ; que le prévenu n'a pas comparu ; qu'il y a lieu de statuer contradictoirement ; qu'il est prévenu d'avoir, à Boulieu-les-Annonay

départemental avait procédé à l'attribution des biens acquis auprès des consorts Y... , que le 21 décembre 1989, l'un des commissaires du gouvernement avait donné son avis, que le 13 janvier 1990, le maire de Bonnieux

I..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la caisse du Crédit mutuel Annecy Bonlieu-les-Fins, et l'avis de M.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 MAI 2024 L'association Fondation Georges Boissel

Magny-en-Vexin (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit : 1 / du Groupement d'intérêt économique (GIE) Inter CIL Boissière

désordres consistaient en quelques fissures dont le coût de réfection avait été estimé à 6 000 francs et n'étaient pas du tout de même nature que les désordres actuels ayant pour cause la déficience des boisseaux

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la Caisse de crédit mutuel d'Annecy Bonlieu-les-Fins, et après en avoir

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) le cabinet de BOISSIEU, dont le siège est ..., 2°) la société anonyme HANSA, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Boissière de Guermantes, dont le siège

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° K 22-17.301 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Attia Boissieu

. : "à mon avis, cet accident est arrivé car le boisseau était très mal attaché" ; que Gougeon a déclaré lui-même aux policiers enquêteurs que "l'élément est conçu pour être posé de cette façon, grâce

X..., conducteur à la SNCF, a adhéré le 13 octobre 1979 à l'assurance " perte de profession " souscrite par le cabinet de Boissieu auprès de la compagnie d'assurances Hansa ; que le bulletin d'adhésion

V... , ouvrier boiseur mis à disposition par la société Dilabat intérim, grièvement blessé en raison de la chute d'une plaque de béton de plusieurs tonnes qui lui a écrasé la jambe et qui a nécessité son