X... et de la société Carlina, de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.

attaqué a dit qu'il résulte des pièces de l'instruction charges suffisantes contre Gilbert X... d'avoir, à Paris, commis des viols sur les personnes de Brigitte B..., Catherine C..., Martine A..., Catalina

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 22-22.936 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2022 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Carolina

Albino d'X..., demeurant ... à Saint-Avertin (Indre-et-Loire), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Mme Catérina d'X..., 28) M. René d'Y..., demeurant ...

FUT BLESSEE ET QU'EN SON NOM, MICHEL X..., PERE DE LA MINEURE, A RECLAME LA REPARATION DU PREJUDICE A CATALIN ET A SON ASSUREUR LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES ; ATTENDU QUE, POUR RETENIR L'ENTIERE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 24-13.533 Demandeur(s) : la société XL Catlin services SE Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

X..., parties civiles, les observations de la SCP Spinosi et Sureau et de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocats de la société XL Catlin Services SE, M. V...

résultant de l'exercice professionnel dans ses locaux des médecins concernés; que la SCI a fait valoir que la présence de sept de ces cabinets médicaux, ceux des docteurs Mussy, Allart, Badina, Catina

société d'assurances mutuelles, ayant toutes deux leur siège [Adresse 1], 5°/ à la société Axa XL Insurance Company (UK) Limited, dont le siège est [Adresse 3] (Royaume-Uni), anciennement dénommée Catlin

André G..., demeurant à Catillon Fumechon (Oise), 2 / de Mme Gisèle De F..., épouse André G..., demeurant à Catillon Fumechon (Oise), 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 1er septembre 1980 par la société Catimini en qualité de secrétaire administrative

Bruno Y..., ayant demeuré 31160 Portet d'Aspet, décédé en cours d'instance, aux droits duquel viennent : 1 / Mme Caterina X..., veuve Y..., 2 / Mlle Nadja Y..., demeurant toutes deux 31160 Portet

CCCCCC..., domiciliée [...] 92°/ Mme Ana-Catalina TTTTTTTT..., domiciliée [...] 93°/ Mme Ana-IIIIIIIIIIIIIIIII...

dont le siège est à Biarritz (Pyrénées atlantiques), Résidence Sunset, 2°) la société à responsabilité limitée SUNSET, dont le siège est à Biarritz (Pyrénées atlantiques), Résidence Sunset, Hôtel Carlina

social est à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), résidence Sunset, 3°/ la société à responsabilité limitée Sunset, dont le siège social est à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), résidence Sunset, hôtel Carlina

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, la société Catalina London Limited, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Catalana occidente Reg Reas de son intervention volontaire ; Sur la

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1°/ du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Chattam Chasse Forêt-Carlina

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Angèle A..., demeurant ..., 2°/ Mme Maria, Catalina Y..., demeurant

à Biarritz (Pyrénées-atlantiques), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 4°/ de la société à responsabilité limitée Hôtel Sunset Carlina