poids lourds, sise route de Langres, Chaumont (Haute-Marne), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 SEPTEMBRE 2021 L'Ugecam Nord-Est, dont le siège est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° P 20-15.870 contre le jugement rendu le 11 mai 2020 par le tribunal judiciaire de Chaumont

Son périmètre recouvre sept sites : Chaumont, Andelot, Bourmont, Bourbonne-les-Bains, Nogent, Langres et Fay Billot.

le siège est Km ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile), au profit : 1°/ du groupement foncier agricole (GFA) Domaine du Petit Chaumont

La caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 3], dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-21.519 contre le jugement rendu le 31 juillet 2020 par le tribunal judiciaire de Chaumont

Mme [C] [S], pour des faits commis dans le ressort du tribunal correctionnel de Chaumont, a fait l'objet de poursuites devant le tribunal correctionnel de Dijon, le procureur général près la cour d'appel

caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Marne, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 20-22.469 contre le jugement rendue le 31 juillet 2020 par le tribunal judiciaire de Chaumont

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Clinalliance Paris Buttes Chaumont

Marc Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 août 1992 par le tribunal d'instance de Chaumont, au profit de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Marne, dont le

d'assurance maladie de la Haute-Marne, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° N 19-15.520 contre le jugement rendu le 26 décembre 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Chaumont

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Luc X..., demeurant à Saint Genis Pouilly (Ain), ... n° 1021, en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Chaumont

[V], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Chaumeil IDF, après débats en l'audience publique du 5 janvier 2022 où étaient présents M.

d'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardenne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 21-24.469 contre le jugement rendu le 7 septembre 2021 par le tribunal judiciaire de Chaumont

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bonnave coupable de la contravention de non-respect des règles sur le repos journalier ; "aux motifs que, le 8 avril 1991, les gendarmes de Chauny

David, 44220 Couéron, en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société Chaumont Godde, société civile immobilière

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Renée X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Chaumont

CIVILE, DU 7 AVRIL 2022 La [3] ([3]) de la Haute-Marne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 20-22.874 contre le jugement rendu le 31 juillet 2020 par le tribunal judiciaire de Chaumont

d'assurance maladie de la Haute-Marne, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° S 19-10.395 contre le jugement rendu le 14 novembre 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Chaumont