X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Chevron et Kalmanovitz, de Me Parmentier, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a débouté X... de sa demande tendant au remboursement des frais de déplacement pour se rendre au chevet

Délibéré par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, après débats à l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents : Mme Martinel, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller doyen, Mme Chevet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chevrier, société anonyme dont le siège social est ...

le premier moyen : Attendu que la société IFA fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à voir prononcer la rétractation de l'ordonnance sur requête du 27 juin 2013, d'ordonner à la SCP Chevrier

Y...) d'une somme de 19 000 francs à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs propres et adoptés que, le 3 décembre 1991, la société anonyme La Chèvre d'Or avait signé un marché pour la réalisation

les frères Y... reconnaissent avoir tous deux acheté des meubles à Pierre Z... et les avoir revendus en partie, qu'ils ont détenu sur leur stand du marché Serpette, non seulement deux commodes et un chevet

K... par sa signature du bon de commande le 9 janvier 2010 et étant entré dans le champ contractuel, que la demi-lune et le départ de chevrons n'étaient pas conformes, que les modifications demandées étaient

.; qu'André Y..., qui était un homme d'affaires particulièrement chevronné et qui avait au moment des faits 52 à 53 ans, ne saurait se défausser de sa responsabilité pénale en invoquant l'inexpérience

responsabilité de droit commun doit jouer pour les défauts de conformité au contrat non apparents à la réception, qu'en l'espèce, après avoir constaté la non-conformité du plancher bas des combles, celle des chevrons

. ; "alors, d'une part, que, dans ses écritures en appel, Christian Y... faisait valoir qu'il ne s'était pas déplacé immédiatement au chevet de la patiente le 25 mai 1988 en fin d'après-midi malgré

été volontairement choisis dans une tranche d'âge élevée de 50 à 68 ans et, debout pendant plusieurs heures, exposés dans un état de fatigue croissant au seul discours de Thierry X..., professionnel chevronné

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 octobre 2001), que la société Crédit agricole Indosuez Chevreux

à un contrôle et, de surcroît, était au moment du coup de feu, assis dans son véhicule aux prises avec trois policiers; que, d'autre part, il parait peu vraisemblable que Marcel Z..., policier chevronné

juillet 1992 ; 2 / que le médecin, qui exerce à titre libéral, est tenu de se rendre au domicile des patients lorsque l'état de santé de ceux-ci le justifie ; que l'obligation de se déplacer au chevet

et Mme F... ont mis un hangar à la disposition de la SCEA Château Reillanne ; que, par actes des 1er septembre et 2 décembre 2011, la SCEA Château de Roquefeuille a confié l'embouteillage à l'EURL Chevron

. ; que l'exécution a été commise après contrat selon les moyens habituels des règlements de compte (véhicule volé, port de cagoules, utilisation d'un fusil de chasse chargé de chevrotines, victime abattue

l'espèce, la cour d'appel a relevé que le rapport d'expertise judiciaire constatait l'existence de certains défauts au niveau de la charpente, notamment des « jours entre planche », une « absence de chevron