CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

159 résultats pour « Cirez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269dcd580146774270c8

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

X...", un cachet "cire perdue M. B... C..." et une inscription "M. B...

Source officielle

Page 3 sur 8

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00023

Cassation

8 janvier 2008

8 janvier 2008

pratiqués que par les docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372 (1°) du code de la santé publique, les actes médicaux suivants : 5° tout mode d'épilation, sauf les épilations à la pince ou à la cire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300876

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

, équipement en permanence sous tension destiné à plumer les volailles dans la mesure où un employé de la société de nettoyage a constaté que la cire anormalement était en ébullition dans l'une des cuves

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10998

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

avant de l'appliquer, - En appliquant inutilement une seconde couche de cire, - En appliquant une épaisse couche de crème sans préconiser une hydratation d'urgence adéquate ; Que si la salariée intimée

Source officielle
CC

civ3

61372109cd580146773f0781

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur René B..., demeurant à Hilbesheim, Sarrebourg (Moselle), 2°/ de la société LHUILLIER-SEYER, dont le siège social est à Cirey-sur-Vezouze

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4db3a

Cassation

9 janvier 1963

9 janvier 1963

FRERES", DONT LE SIEGE EST A HELLEMMES-LEZ-LILLE, DE 165 KILOGRAMMES DE "CIRE EN PATE STARWAX" ; QUE PAR LETTRE DU 18 SEPTEMBRE 1959, LA SOCIETE "X...

Source officielle
CC

soc

61372306cd58014677404800

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Daniel X..., demeurant 52700 Cirey-les-Mareilles, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 janvier 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5ba65

Cassation

16 février 1976

16 février 1976

SOCIETE LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS (SOCIETE LES ASSAISONNEMENTS) QUI UTILISAIT POUR LA PRESENTATION DE SA MOUTARDE UN POT DE GRES BLANC, DE FORME TRAPUE, A LARGE OUVERTURE BOUCHEE PAR UN CACHET DE CIRE

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0b0

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

fractures, non assortiment des teintes de meubles constituant un même ensemble, emploi pour des meubles de style de bois de second choix ; " nombre de défauts étaient maquillés par l'emploi de mastic et de cire

Source officielle
CC

civ2

613722f9cd58014677403e98

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Paul D..., demeurant : 21340 Cirey-lès-Nolay, en cassation d'une décision rendue le 14 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Beaune (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de

Source officielle
CC

civ2

613722fecd580146774041de

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Paul B..., demeurant 21340 Cirey-les-Nolay, 3°/ M. Didier X..., demeurant ..., 4°/ M. Christian Y..., demeurant ... F, 21200 Beaune, 5°/ M. Roland A..., demeurant ..., représenté par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100355

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Selon le troisième de ces textes, la pratique de tout mode d'épilation, à l'exception des épilations pratiquées à la pince ou à la cire, est réservée aux médecins. 6.

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7ad2

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

(Meurthe-et-Moselle), 2°/ La société anonyme Lhuillier-Seyer, dont le siège social est chemin du Baron à Cirey-Sur-Vezouze (Meurthe-et-Moselle), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque

Source officielle
CC

soc

6079b1f89ba5988459c549e1

Cassation

22 janvier 1970

22 janvier 1970

RUBRIQUE PRECISE QUE SONT COMPRISES DANS CETTE SECTION LES INDUSTRIES DE LA MAROQUINERIE MEME LORSQUE LES MATIERES PREMIERES UTILISEES SONT DES PRODUITS AUTRES QUE LE CUIR, TELS QUE TISSU, PLASTIQUE, TOILE CIREE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10216

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

des stations à la demande du client Certificat de travail 36 de ONET Ensemble de pièces n° 100 Du 3 novembre au 11 novembre 2005 Accroissement temporaire d'activité découlant de la mise en cire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100582

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

la commune d'Ancerviller et d'ordonnateur, 3°/ à la commune d'Ancerviller, représentée par son maire en exercice, domiciliée en cette qualité Mairie [Adresse 4], 4°/ à la trésorerie de Blamont-Cirey-sur-Vezouze

Source officielle
CC

civ1

60794bff9ba5988459c446d9

Cassation

28 avril 1981

28 avril 1981

ATTAQUE, DAME Z..., APRES AVOIR RECU DES SOINS AU DOMICILE DE DAME X..., INFIRMIERE, EN PASSANT DU SALON DANS LE COULOIR, A FAIT UNE CHUTE EN GLISSANT SUR UN PETIT TAPIS, QUI, POSE SUR LE CARRELAGE CIRE

Source officielle
CC

cr

613725fccd580146774220ee

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

.. du chef de recours aux services d'une entreprise exerçant un travail dissimulé, sur le fondement de l'article L. 324-9 du Code du travail, les juges énoncent que le prévenu, gérant de la société Cireme

Source officielle
CC

civ1

613723d7cd5801467740edc7

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

trésorerie de Terrasson, dont le siège est boîte postale 546, 92532 Levallois-Perret, 7 / de la société Franfinance crédit, dont le siège est ..., boite postale 2006, 31017 Toulouse, 8 / de la société Cirec

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c406

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

sous-cotes 90, 91, 92, 93 et 101) ; "que si l'officier de police judiciaire n'a pas numéroté les documents placés sous scellés dans une même chemise et n'a pas apposé sur les scellés son cachet de cire

Source officielle