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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
époux Cohen-Tannoudji ont formé des appels en garantiec/M. Licatese
60794cc59ba5988459c46bfa
13 novembre 1997
13 novembre 1997
à démolir la salle de bains et à remettre les lieux dans leur état antérieur, les époux Cohen-Tannoudji ont formé des appels en garantie contre M.
Source officiellesoc
61372308cd58014677404967
20 janvier 1998
20 janvier 1998
Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1995 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de l'Office du tourisme de Crest-Voland Cohennoz, dont le siège est
Source officielleciv3
607940e49ba5988459c3f812
2 juillet 1970
2 juillet 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE COHEN, OCCUPANT DEPUIS LE 1ER AVRIL 1959 UN LOGEMENT DEPENDANT D'UN IMMEUBLE COMMERCIAL TRANSFORME EN LOCAUX A USAGE D'HABITATION APRES LE 1ER JUIN 1948, FAIT GRIEF A
Source officielleciv1
61372470cd58014677415833
4 janvier 2005
4 janvier 2005
. ; Sur le moyen unique : Attendu qu'à l'occasion d'enchères organisées par la SCP de commissaires-priseurs Calmels et Chayette (devenue la SCP Calmels, Chambre et Cohen), M.
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c0ec
21 février 1990
21 février 1990
au conseil désigné par l'inculpé ", ensemble l'article 117 du même Code " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Rolland X... a fait choix de deux conseils, Me Cohen-Bacri
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210240
7 avril 2016
7 avril 2016
greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Haas, avocat de la Société du canal de Provence et d'aménagement de la région provençale, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la SCP Cohen
Source officiellecomm
61372413cd58014677411f54
25 juin 2002
25 juin 2002
X... dit Cohen-Delalande qui a été mis en redressement et liquidation judiciaires, les 18 et 19 février 1988 ; qu'après la clôture de cette procédure pour insuffisance d'actif, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200592
10 avril 2014
10 avril 2014
Z...et l'EURL Groupe Jean Z...ont contesté l'état de frais vérifié de la SCP Cohen-Guedj, avoué qui les avait représentés (l'avoué) ; Attendu que M.
Source officiellecomm
613724c6cd5801467741840e
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, conseillers, Mme Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Salomon, Mme Maitrepierre, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613724aacd58014677417623
11 octobre 2005
11 octobre 2005
Petit, Mme Cohen-Branche, MM. Jenny, Potocki, conseillers, Mmes Gueguen, Beaudonnet, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Salomon, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613724b0cd580146774178fa
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Beaudonnet, M. Sémériva, Mme Michel-Amsellem, MM.
Source officiellecomm
61372692cd58014677426a71
6 février 2007
6 février 2007
Tricot, président, Mme Cohen-Branche, conseiller rapporteur, Mmes Garnier, Tric, Betch, MM. Petit, Jenny, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Beaudonnet, M. Sémériva, Mme Michel-Amsellem, MM.
Source officielleciv3
61372420cd58014677412985
11 mai 2004
11 mai 2004
Philippe Cohen, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 31 / Mme Yvette Kadoch, épouse Cohen, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 32 / M.
Source officiellecr
61372699cd58014677426e6a
23 mars 2005
23 mars 2005
puisque Régine X..., représentant la SCI Georges Sand, s'est présentée à mon étude et a repris la totalité des pièces de la procédure ; qu'il s'est avéré, en fait, que ladite somme a été remise à la SCP Cohen
Source officiellecomm
613724dbcd58014677418f01
6 février 2007
6 février 2007
Tricot, président, Mme Cohen-Branche, conseiller rapporteur, Mmes Garnier, Tric, Betch, MM. Y..., Jenny, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Beaudonnet, M. Sémériva, Mme Michel-Amsellem, MM.
Source officiellecomm
6137241ecd580146774127eb
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Petit, Mme Cohen-Branche, MM. Albertini, Jenny, conseillers, M. Soury, Mme Graff, M. de Monteynard, Mme Gueguen, M. Delmotte, Mme Beaudonnet, MM.
Source officiellecomm
6137241ccd58014677412690
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Petit, Mme Cohen-Branche, MM. Albertini, Jenny, conseillers, M. Soury, Mme Graff, M. de Monteynard, Mme Gueguen, M. Delmotte, Mme Beaudonnet, MM.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01305
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Gérard, conseiller rapporteur, Mmes Besançon, Lardennois, Pinot, Cohen-Branche, MM.
Source officiellecomm
613720f9cd580146773eff33
4 juillet 1989
4 juillet 1989
1987 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de Monsieur X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Transports GIlbert PICHARD, dont le siège est à Commeny
Source officielleciv2
607940dc9ba5988459c3f6f3
1 juillet 1970
1 juillet 1970
DE SON DOMMAGE CHAIM X..., PRIS EN SA QUALITE D'HERITIER DES EPOUX X..., ET LA COMPAGNIE LA PROTECTRICE, LEUR ASSUREUR ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE DAME MEGURI-COHEN
Source officiellePage 3 sur 8
COHENDY, Olivier, Nicolas, Daniel
11/05/2026
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COHENDY, Olivier, Nicolas, Daniel, COHENDY
17/03/2026
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Cohendy, Camille, Bluette, Alice
06/02/2026
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ANTHONY COHENDY CONSULTING
27/01/2026
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DOMAINE COHENDY
11/12/2025
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