mesure d'exercer son contrôle de la régularité de l'ordonnance ; 3 ) "et qu'enfin, en se référant, sous le numéro de pièce n° 11 à 42 factures établies par la société Arthur et Nathalie à la société Rolot

cas de gain le client se voyait offrir un maigre mobilier composé de quelques placards sur une largeur de moins de 3 mètres pour la cuisine ne permettant pas de considérer qu'il s'agissait d'une cuisine

, alors, selon le moyen, que les vices affectant le plan de travail d'une cuisine ainsi que les panneaux menuisés de sa façade ne relèvent pas de la garantie décennale ; qu'en décidant du contraire, la

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 avril 2023), le 24 août 2007, la société Cummins France (la société Cummins), fabriquant et distributeur de moteurs, a vendu à la société Sogedep, pour un prix de

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Marseille, 29 février 2016), que, suivant bon de commande du 5 décembre 2014, Mme X... a acquis une cuisine

pour avoir ignoré les prescriptions d'un avis technique qui conseillait l'utilisation, pour les revêtements de sol des cuisines, de carreaux de taille et d'épaisseur supérieures, en considérant que cette

21 août 2001 les marques "Roxy surf" n° 01 3 117 920, "Roxy" n° 01 3 117 921 et "Roxy girl" n° 01 3 117 922 pour désigner en classes 16 et 18 des sacs à dos, des sacs matelots et des sacs à dos à roulette

traditionnelle, a, dans le cadre de la transformation du restaurant en restaurant de cuisine libanaise, licencié pour motif économique, le 21 avril 1991, M.

droit d'utiliser, pour le chauffage des parties privatives de leurs lots, l'installation de chauffage collectif, ainsi que la chaudière qui satisfait également leurs besoins en eau chaude et pour la cuisine

Z... dirigeait seul, tous les restaurants figurant indistinctement dans les différents bâtiments du parc des expositions, et ainsi que les chefs de cuisine n'étaient que de simples exécutants, de sorte

[S] et de la société C2A cuisines, et l'avis de M.

violation des articles 191, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation comprenait, notamment, Mme Garrigue, conseiller, sans qualité pour y substituer M. le conseiller Cunin

pas justifié sa décision ; " alors d'autre part qu'en déduisant d'une seule mention du rapport du service de répression des fraudes, l'appartenance des produits contrôlés à la catégorie des plats cuisinés

d'été ; qu'il apparaît que les installations de la cuisine d'été sont bien des constructions (barbecue et évier maçonnés, éléments en ciments fixes, structure de poteaux supportant un velum) nécessitant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Telerex cuisines plus, dont le siège est ...

, de salles de bains ou encore de cheminées ; qu'ayant relevé que l'activité réelle et principale de la société Environnement loisirs 36 était la vente de cheminées, cuisines et salles de bains, la cour

arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Rouen (22ème chambre civile), au profit de Mme Florence Y..., épouse Z..., demeurant ..., prise en sa qualité de liquidateur de la société Gb cuisines

(Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens des sociétés Marseille 2 000 et Marseille 2 000 bis, Ligne Roset, 2°) M. Marcel Z..., demeurant ...