Les contours des carrés sont réalisés à l'aide de micro-lettres d'une hauteur de 0,4 millimètre avec une tolérance de plus ou moins 0,05 millimètre.

Vous vous êtes sciemment mis en danger et votre comportement aurait pu avoir des conséquences dramatiques.

ouverte à Paris et a employé des salariés classés dans la catégorie " personnel au sol " ; que les membres du " personnel navigant technique " (PNT) ont été répartis entre les trois bases d'Abidjan, de Dakar

question est plus complexe que ne semble le penser la défenderesse ; qu'en effet, les juridictions administratives avaient jugé qu'en cas de risque certain et prévisible de nature à mettre gravement en danger

17 du règlement intérieur de l'entreprise définit les modalités d'un contrôle de l'alcoolémie de certaines catégories de salarié, dont l'état d'ébriété peut, au regard de leur fonction, entraîner un danger

Les juges du premier degré ont relaxé les huit prévenus du chef de mise en danger délibérée d'autrui, les ont condamnés, pour entrave à la circulation des véhicules, soit à une peine de travail d'intérêt

[F] pour avoir ainsi directement mis en danger la vie d'autrui, qu'elle est diffamatoire ; que, sur la bonne foi de M.

Y... du danger inhérent à cette pratique qu'elle connaissait caractérisant sa faute inexcusable.

établi, mais probablement d'un défaut de cardan sans lien avec le présent litige ; qu'enfin et contrairement à ce que soutient l'appelant, l'usure des pneus n'est pas anormale et qu'il n'existe aucun danger

expert en ingénierie de la qualité et de la sécurité alimentaire et docteur vétérinaire biologiste microbiologiste, que les températures relevées lors du contrôle n'exposeraient le consommateur à aucun danger

Hill, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567

société CTDCREA du 15 juin 2007, et à nouveau par un rapport de visite de la société Norilsko du 16 novembre 2007 que les fourches devaient être remplacées en raison d'une usure dépassant le seuil de tolérance

Ainsi, l'‘incertitude de votre présence sur le site met chaque jour en danger la qualité de l'‘émission.

Zema 53 indique un stationnement normal avec une fermeture des portes normale, que le fonctionnement du vibreur était correct et que les réglages des portes de la voiture en cause était dans les tolérances

Vous avez en effet exposé autrui et vous-même, ainsi que le véhicule, à un danger.

devront être réparées avant la remise en service » ; que l'état de l'installation de gaz établi par la société Ex'Im Centre comportait les anomalies suivantes, dans la catégorie des dangers

Dans les années 1980, les niveaux de tolérance du nombre de fibres dans l'atmosphère ont été peu à peu diminués.

l'une qu'elle avait subi, en 2003, plusieurs injections de New Fill au cabinet de Mme Z..., l'autre que Mme Z...lui avait proposé des injections de New Fill, présenté comme un produit miracle et sans danger

photographies et un procès-verbal de constat du 9 mai 2016 ; que les simples constatations de l'huissier de justice non corroborées par l'avis d'un technicien, sont insuffisantes pour caractériser le danger

; que même si aucun texte n'indique le seuil à ne pas dépasser en cas de dépôt de fibres d'amiante sur le sol ou sur des machines, il ne peut être contesté que la présence de ces fibres présente un danger