CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372687cd580146774264ad
7 février 2007
Daniel, ZR... Marie-Claude, ZS... Valérie, ZT... Jocelyne, ZU... Noëlle, Le ZV... Guy, AW... Madeleine, AX... Gabriel, AY... Christian, AZ... Chantal, AA... Dominique, AB... Jacky, AC...
6137261fcd580146774231c7
27 janvier 2004
conséquence, en être inféré la preuve d'un dépassement certain de la vitesse par Sébastien Y..., au moment même, où Alain X... a entrepris sa manoeuvre perturbatrice ; le témoignage fourni par Paul et Daniel
61372695cd58014677426c2f
8 février 2006
Danielle, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 juin 2005 qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Alain X.
61372622cd58014677423331
9 février 2005
corroborent pour partie les informations communiquées à Daniel X... et Frédéric Y..., inspecteurs des impôts précités par une personne ayant souhaité garder l'anonymat et dont la teneur a été consignée
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Jean-Paul Y
613725f9cd58014677421fd2
10 janvier 2001
... à la disposition d'Héli Logistic pendant deux semaines pour pallier toute anomalie dans le fonctionnement de l'appareil ; qu'enfin aucun élément probant ne pouvait être tiré des déclarations de Daniel
soc
61372658cd58014677424d76
26 mai 1999
Daniel I..., demeurant ..., 11 / M. Robert J..., demeurant ..., 12 / M. Pierre K..., demeurant ..., 13 / M. André L..., demeurant ..., 14 / M. Adrien M..., demeurant ..., 15 / M.
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
Daniel Harmant, demeurant 1, place de la Poste, 54580 Auboué, 78 / de Mme Sylvie Herrera, demeurant 8, rue Les Capucines, 54300 Luneville, 79 / de Mme Catherine Hindelang, demeurant 55, rue E.
6137260ccd580146774228f1
14 février 2007
droits de l'homme, L. 420-1 et L. 450-4 du code de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que les ordonnances attaquées ont autorisé Daniel
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10454
5 avril 2018
Inaptitude à prévoir pour raison médicale : pas de préconisation à ce jour d'aménagement ou mutation ou reclassement. Etude du poste et conditions de travail à prévoir (art.
élit d'initié, et a dit n'y avoir lieu à suivrec/Patrick F
613726a3cd58014677427473
5 octobre 2005
Danielle, - C... Joseph, - D... Jean, - E...
613725fbcd580146774220b8
14 décembre 2000
que la société SERP avait effectué et devait encore effectuer des travaux pour la commune de Dargoire financés par le syndicat intercommunal d'électrification de la Loire dont le responsable était Daniel
613725f5cd58014677421dc4
10 avril 2002
sociétés Air Europe Exécutive et Acfa Consultant, par lequel il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Renaud Y..., M..., Marc J..., Yannick L..., Clément et Muriel K...assistés de Daniel
613729d3cd58014677437ec2
19 décembre 2016
Gilles T..., Didier U..., Christian V... et Jacques W... ont été introduits successivement dans la salle d'audience et, après avoir prêté le serment prévu à l ' article 446 du code de procédure pénale,
Page 3 sur 3