A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 JUILLET 2023 La société Vino Del Diablo

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO

à durée déterminée par la société Global Event System du 9 novembre 2000 au mois de septembre 2001, puis par la société Synthèse du 1er octobre 2001 jusqu'en décembre 2005 ; que la société Publicis dialog

(Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Dialse, sise avenue

X..., Y..., Z..., Le Roux, Renolleau, Tassin, Auvray, Bolard, Campo, Creusillet, Daude, de Gramont, Germano, Helion, Philippides, Siancas, Skarimbas, Zumaran, Berbigier, Chihuailaf, Davies, Diallo, Fliess

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Suzanne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Dial

sont apparues dans cet appartement en 2001 ; que l'intéressée l'a mis en vente en 2008 et a fait assigner en réparation des préjudices subis la société Construction immobilière familiale de Normandie Dialoge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu que Mme X..., engagée, le 12 mars 1981 par la société Dialoge

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 1er décembre 2010), que Mme X..., salariée de la société CIFN Dialoge

C'était d'ailleurs la raison pour laquelle il avait quelques mois après son entrée en fonction résilié le contrat avec l'agence LMY et R pour travailler avec la société Publicis Dialog.

juillet 1989 estimé que l'entente réalisée entre la SDRM et le Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP) créait une discrimination de traitement interdite par la réglementation entre le club Dial

V..., domicilié [...] , 2°/ à la société Etoile Loc 11, société en nom collectif, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Dilo Guyanne, société anonyme, dont le siège est [...] , défendeurs à

1er février 1988 et était normalement affecté à un autre atelier de service textiles (atelier aiguilletage) alors qu'il travaillait habituellement sur une "mélangeuse de fibre (loup - carde de marque "DILO

l'article L. 423-2 du Code du travail ; Attendu que le jugement attaqué a annulé le premier tour des élections des délégués du personnel qui avait eu lieu le 22 novembre 1983 à la société anonyme Dialmo

de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 et 1315 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que le syndicat CFDT Construction et bois Le Havre a notifié le 12 février 2009 à la société CIFN Dialoge

référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO

pays vers lesquels les clients des call-box appellent du sud de la France où est implantée la société RG Point Come et qu'il était illogique pour la société Cegetel de refuser le service voix de « Dialog

Omar A..., demeurant avenue Al-Ihsaa PO Box 2929, Ryadh (Royaume d'Arabie Saoudite), 5 / de Mme Diala A... épouse Philippe, demeurant avenue Al-Ihsaa PO-Box 2929, Ryadh (Royaume d'Arabie Saoudite),

l'audience qui était un 15 août, jour férié ; " aux motifs qu'il a été satisfait aux prescriptions de l'article 197 du Code de procédure pénale ; qu'il convient de rejeter la demande verbale de Me Diallo

GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIALLO