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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720c9cd580146773ee62a
21 décembre 1988
A..., divorcée OMBAGHO, demeurant ..., logement 213, escalier 2, 18e étage, porte 1 à Paris (19e), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation
civ1
61372204cd580146773f9836
26 janvier 1994
X..., Roger de Z..., né le 26 juillet 1932 à Fort-de-France (Martinique), de nationalité française, demeurant voie N 4, 1 km, route de Didier à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu
61372123cd580146773f1492
6 décembre 1989
Paulot, Chevreau, Didier, Cathala, Capoulade, Deville, Darbon, Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Constate la déchéance du pourvoi principal en tant que dirigéc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2010:C301155
22 septembre 2010
en bois d'accès à l'étage par un escalier en béton, chargé la société Maisons Serge Olivier de la construction d'une maison ; que le contrat stipulait une durée totale d'exécution des travaux de sept
ECLI:FR:CCASS:2018:C310496
13 septembre 2018
Didier Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 mai 2015 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.
61372156cd580146773f2f05
7 novembre 1990
Baldo X..., demeurant à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne), ... ..., bâtiment 5, escalier B, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
613720d3cd580146773eeb1e
9 novembre 1988
X..., Z..., B..., Didier, Cathala, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
613720e3cd580146773ef3aa
1 mars 1989
CARDA, veuve ARMIEN, demeurant à Fort-de-France (Martinique), cité Dillon, bâtiment E, escalier 4, appartement E, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
soc
613723c6cd5801467740dff7
19 juin 2001
Didier X..., exerçant en nom personnel sous l'enseigne "l'Escale", demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 2001, où étaient présents : M.
61372100cd580146773f0281
18 octobre 1989
bâtiment 109, appartement 14, 3°/ Monsieur Yves X..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 4°/ Monsieur Bernard X..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), rue Charles Lebrun, bâtiment 8, escalier
613720c0cd580146773ee1a3
18 mai 1988
X..., Z..., A..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM.
ECLI:FR:CCASS:2019:C300609
27 juin 2019
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société GT Coordination GTC (demanderesse au pourvoi principal).
ECLI:FR:CCASS:2020:C300044
23 janvier 2020
Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme F..., de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société SNA, après débats en l'audience publique du 10 décembre
civ2
61372252cd580146773fc079
15 février 1995
F..., Fructueux Elio, demeurant à Fort-de-France (Martinique), 9, lotissement Berny Didier, 4 / de Mme Marie-Thérèse, Tiburce B..., épouse A..., demeurant à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., 5 / de
613723f4cd5801467741060b
8 janvier 2002
Didier X..., demeurant ..., 28 / de M. Ekoué L..., demeurant ..., 29 / de M. Z... Ho, demeurant ..., 30 / de Mme Thi Hanh D..., demeurant ..., 31 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02288
8 novembre 2011
le contrat de travail a été repris par la société Swissport services CDG anciennement dénommée Airport services France, a été licenciée le 3 décembre 2007 pour faute grave par lettre signée du chef d'escale
ECLI:FR:CCASS:2018:C300360
12 avril 2018
l'expert, qui précisait, photographie à l'appui, que l'escalier était en pierre de parement avec marches balancées, ne faisait aucune autre remarque, constatation, préconisation en relation avec cet escalier
61372107cd580146773f063c
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M.
6137213dcd580146773f2231
16 janvier 1991
Antoine E..., demeurant ..., escalier B, Le Cannet (Alpes-Maritimes), 6°/ de M. Guy B..., demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2023:C210187
9 mars 2023
[W], de la SCP Didier et Pinet, avocat du Syndicat des copropriétaires [Adresse 2], pris en la personne de M. [P], et l'avis de M.
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