CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

169 résultats pour « Didier ESCALIER Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720c9cd580146773ee62a

Cassation

21 décembre 1988

21 décembre 1988

A..., divorcée OMBAGHO, demeurant ..., logement 213, escalier 2, 18e étage, porte 1 à Paris (19e), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9836

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

X..., Roger de Z..., né le 26 juillet 1932 à Fort-de-France (Martinique), de nationalité française, demeurant voie N 4, 1 km, route de Didier à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ3

61372123cd580146773f1492

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Paulot, Chevreau, Didier, Cathala, Capoulade, Deville, Darbon, Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

Constate la déchéance du pourvoi principal en tant que dirigéc/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2010:C301155

Cassation

22 septembre 2010

22 septembre 2010

en bois d'accès à l'étage par un escalier en béton, chargé la société Maisons Serge Olivier de la construction d'une maison ; que le contrat stipulait une durée totale d'exécution des travaux de sept

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310496

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Didier Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 mai 2015 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

61372156cd580146773f2f05

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Baldo X..., demeurant à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne), ... ..., bâtiment 5, escalier B, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ3

613720d3cd580146773eeb1e

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

X..., Z..., B..., Didier, Cathala, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720e3cd580146773ef3aa

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

CARDA, veuve ARMIEN, demeurant à Fort-de-France (Martinique), cité Dillon, bâtiment E, escalier 4, appartement E, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Source officielle
CC

soc

613723c6cd5801467740dff7

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Didier X..., exerçant en nom personnel sous l'enseigne "l'Escale", demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f0281

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

bâtiment 109, appartement 14, 3°/ Monsieur Yves X..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 4°/ Monsieur Bernard X..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), rue Charles Lebrun, bâtiment 8, escalier

Source officielle
CC

civ3

613720c0cd580146773ee1a3

Cassation

18 mai 1988

18 mai 1988

X..., Z..., A..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300609

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société GT Coordination GTC (demanderesse au pourvoi principal).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300044

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme F..., de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société SNA, après débats en l'audience publique du 10 décembre

Source officielle
CC

civ2

61372252cd580146773fc079

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

F..., Fructueux Elio, demeurant à Fort-de-France (Martinique), 9, lotissement Berny Didier, 4 / de Mme Marie-Thérèse, Tiburce B..., épouse A..., demeurant à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., 5 / de

Source officielle
CC

soc

613723f4cd5801467741060b

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Didier X..., demeurant ..., 28 / de M. Ekoué L..., demeurant ..., 29 / de M. Z... Ho, demeurant ..., 30 / de Mme Thi Hanh D..., demeurant ..., 31 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02288

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

le contrat de travail a été repris par la société Swissport services CDG anciennement dénommée Airport services France, a été licenciée le 3 décembre 2007 pour faute grave par lettre signée du chef d'escale

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300360

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

l'expert, qui précisait, photographie à l'appui, que l'escalier était en pierre de parement avec marches balancées, ne faisait aucune autre remarque, constatation, préconisation en relation avec cet escalier

Source officielle
CC

civ3

61372107cd580146773f063c

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137213dcd580146773f2231

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Antoine E..., demeurant ..., escalier B, Le Cannet (Alpes-Maritimes), 6°/ de M. Guy B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210187

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

[W], de la SCP Didier et Pinet, avocat du Syndicat des copropriétaires [Adresse 2], pris en la personne de M. [P], et l'avis de M.

Source officielle

Page 3 sur 9

← PrécédentSuivant →