ces textes, à la demande de la victime, entre elle et l'auteur de l'infraction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en matière de référé, que Mme E... a été victime d'un braquage pour lequel Djamel

Djamal X... A... E...

textes, à la demande de la victime, entre elle et l'auteur de l'infraction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en matière de référé, que Mme X... a été victime d'un « braquage » pour lequel Djamel

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 2010), que Mme Djamila X...est née le 16 mars 1961 à Ain

Djamila - contre un arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre correctionnelle, en date du 25 février 1987, qui l'a condamnée pour abus de confiance à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000

à payer aux époux X... la somme de 289,96 € et l'a déboutée de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS QU' « aux termes de l'acte authentique de vente du 21 mars 2003, le bien vendu par les époux X... à Djamila

X..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 992 F-D Pourvoi n° R 17-18.551 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Djamila Y....

Eric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 7, section 2), dans le litige l'opposant à Mme Djamila Y..., épouse X..., domiciliée [...] , défenderesse

Roland, - BIHI Djamma, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux des chefs d'abus de biens

. : 173 000 francs ; Djamel L... : 240 000 francs ; David M... : 276 000 francs ; Pascal N... : 156 000 francs ; "alors que le montant de l'amende douanière est fixé à une valeur comprise entre

Hocine, Abdelkader et Brahim Y... et Mmes Zibouda, Aïcha, Houria, Noura et Djamila Y...

d'une durée de 6 mois, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que le prévenu a formellement été reconnu par la victime Raphaël Y..., qu'il a de même formellement été mis en cause par Djamel

non grisée ; qu'en l'état, il n'apparaît pas sur le dessin de l'expert-géomètre l'indication de la présence, actuelle ou future d'un mur séparatif entre la nouvelle parcelle DE 689, vendue à Madame Djamila

Djamel F... demander au téléphone « On l'a, qu'est qu'on en fait [?] » ; que, l'étude du téléphone portable de M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 25 janvier 1945, Mme Djamila Y..., alors âgée de trois ans, a été accidentée en Algérie par un véhicule de l'armée française

Mourad a également déclaré qu'il avait appris par Djamel X... que celui-ci avait reçu un coup de couteau de " H... ", un grand frère de Mourad, qui refusait de sortir d'un local appartenant à I..., autre

de l'argent pour acheter un véhicule BMW, postérieurement à l'incendie, demande à laquelle Patrice X... accédait ; des renseignements parvenaient à la police, désignant comme auteurs de l'incendie Djamel

(DJAMILA) FEMME Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES SIEGEANT A PARIS DU 23 MARS 1972 QUI L'A CONDAMNEE A DIX ANS D'EMPRISONNEMENT POUR PRIVATION DE SOINS A ENFANT DE MOINS DE QUINZE ANS, PAR ASCENDANT