CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., demeurant ... le Marais, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1997 par la cour d'appel de Douai

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1 / de la société Progema, dont le siège est ..., 2 /

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sully, Union de coopératives agricoles, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1995 par la cour d'appel de Douai

suivant : Sur le moyen unique : Attendu que pour des motifs pris de la violation de l'article 40 du nouveau Code de procédure civile, la société Miersman lingerie fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

Charles Henri X..., demeurant ... à Fournes-en-Weppes (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société anonyme Sogeparc Service

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme les Assurances de crédit, dont le siège est ..., est à Compiègne (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai

Filippo Y..., demeurant 154,rue du commandant X... à Wattrelos (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la Caisse primaire

Y... et Mme X... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 10 janvier 2005) d'avoir annulé la reconnaissance de paternité et la légitimation ; Attendu qu'ayant relevé que M.

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / Mme Béatrice X..., demeurant ..., résidence du Parc à Lomme (Nord), 2 / de l'ASSEDIC

Z... née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1995 par la cour d'appel de Douai (19.10.95), au profit : 1°/ de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord transit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Douai

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord transit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Douai

Ambroise, demeurant à Merville (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1990 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de M. Y...

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de M. Gilbert X..., demeurant ...

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord Transit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Douai

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord Transit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Douai

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord transit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Douai

Y..., de Nathalie B... juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille, déléguée eu tribunal de grande instance de Douai par ordonnance du premier président de la cour d'appel de Douai en date

Dominique, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de blanchiment de biens ou revenus

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de Mme Evelyne Y..., divorcée X..., demeurant ..., défenderesse à