;que Mme T... reconnaît pratiquer l'optimisation de facturation occasionnelle depuis toujours ; que la Société TRIAL BLD n'établit pas que ces agissements sont nouveaux depuis 2013; que la société TRIAL

Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.

constaté que l'état des créances annexé à l'ordonnance du 9 juillet 2008 ne faisait mention, dans la colonne intitulée « observations », en regard des créances déclarées par la banque, que de « réserves émises

Emile D..., Gérald H... et lui-même en collaboration avec M.

portuaire (la société GMP) et à la suite d'une visite de l'administration des douanes, un nouveau scellé a été apposé par la société Schenker sur l'un des conteneurs livrés à la société BLD

Désigne Mr Emile BIASINI, Juge-commissaire suppléant, Désigne la SELARL GAUTHIER-SOHM – 80, Rte des Lucioles – Les Espaces de Sophia – Immeuble Delta – 06560 – VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS, Liquidateur.

A réception de ce blâme, vous nous avez adressé un courrier en date du 9 février 2007 qui remet en cause le principe même du pouvoir disciplinaire de votre employeur et porte des critiques inadmissibles

pour corroborer la déloyauté prétendue du salarié, prétendant que le salarié lui « a demandé de vérifier l'orthographe d'un texte en anglais qui était écrit sur son ordinateur » (...) et « envoyé par email

il a fait l'objet d'un rappel à l'ordre le 14 janvier 2002 pour avoir bousculé le poste de travail d'une de ses collègues et pour avoir manqué de respect à une monitrice ; que le 23 février 2004, un blâme

contrat l'ayant unie à la société AJS-ID, la société Ventilairsec développe différents griefs à l'encontre de celle-ci ; qu'elle insiste d'abord sur sa propre ignorance en matière d'électronique pour blâmer

cause d'appel et soutenues oralement auxquelles il est expressément renvoyé, en application de l'article 455 du Code de Procédure Civile, pour plus ample exposé des moyens invoqués et des prétentions émises

juges du fond ont relevé que lorsqu'elle était entrée en relation avec la famille X..., elle avait établi un « projet patrimonial », le 13 avril 2002, décrivant les cessions des titres de la société Blaye

Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 : - article 184 : Les peines disciplinaires sont : 1° L'avertissement ; 2° Le blâme ; 3° L'interdiction temporaire, qui ne peut excéder trois années ; 4° La

Ces mêmes craintes m'ont amenée à postuler par lettre recommandée pour l'ouverture du site EDF-Blaye, lettres qui sont à ce jour restées sans réponse." ; que la société OBS a répondu à Mme O... par un

Henry XEO..., demeurant à Bolton BLI 8 (Grande-Bretagne), Bakery Hereford street, 39°/ M.

caractère pédo-pornographique, [exemples "porno hard, hardcore, pedo, pussy, penetrazione , hot babes big tits blondes pussy . sexy teen girls anal private amateur xxx fotos chat incest yovo pedo pussy blo

L'immeu-ble de Monsieur Y... fait l'objet d'une saisie sur la base de la créance hypothécaire de la banque précitée.

B..., sur la plainte des consorts X..., se soit vu décerner un blâme par l'ordre des géomètres-experts suivant décision du 5 juin 2014, au motif que le travail de ce géomètre serait affecté de "nombreuses