, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

le huit juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me de NERVO, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

représenté par son bâtonnier en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit de Mme Farida

Eric Z... à verser à Mme Fabiana X... une prestation compensatoire sous forme d'un capital de 76 800 ¿, sans frais ni droits et d'avoir dit que M.

, 18 JANVIER 1979 ), QUE LA REVUE << 50 MILLIONS DE CONSOMMATEURS >> A PUBLIE DANS SON NUMERO DE MARS 1976 UN TABLEAU DE CONCORDANCE ENTRE LES PARFUMS FABRIQUES ET VENDUS PAR LA SOCIETE DES PARFUMS FABIANI

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Farida A..., demeurant à Saint-Lys (Haute-Garonne), perception de Saint-Lys

, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Sur le premier moyen : Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Fabiani, président directeur général de la société anonyme Fabiani, ayant pour objet la fabrication et le commerce d'articles textiles, sollicita

Justice à PARIS, le vingt avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Fabiola

[U] [E], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, M.

[G] [U], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [U], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [U],

, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : Mme [D] [E], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation

Paris, le 11 mars 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31793 Pourvoi N° : B 24-11.436 Demanderesse : Madame [Y] [T] Représentée par : SCP Françoise Fabiani-François

Pourvoi n° : R 22-24.321 Demandeur(s) : la société Hermouet Avocat(s) : la SARL Ortscheidt Défendeur(s) : le Fonds commun de titrisation FCT (FCT Cash) Avocat(s) : la SCP Fabiani

[M] [P], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Z] [P], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Mme

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 FÉVRIER 2023 La société SCI Farida

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 FÉVRIER 2023 La société SCI Farida