et portes du soleil (la société FPS), exploitant un fonds de commerce de fenêtres, portes et volets. 2.

6h15 du matin, « l'existence de chants répétés de coqs, pouvant se cumuler à 18 chants sur une période de 2 minutes », lesquels étaient « audibles depuis l'intérieur de la villa de M. et Mme [D], fenêtres

techniques du bâtiment, chargée, selon l'arrêt attaqué, d'une mission de direction et de contrôle des travaux, n'aurait pas été en mesure de découvrir d'autres malfaçons que l'inversion des portes-fenêtres

existantes, lorsqu'ils ont pour effet, notamment, d'en changer la destination, ou de modifier leur aspect extérieur ; qu'en l'espèce, Véronique X..., épouse Y... a reconnu avoir transformé une porte fenêtre

son devoir de surveillance avec une vigilance équivalente à celle qui était habituellement la sienne ; que dans ces conditions, la décision prise par Sarah Y... d'aller s'asseoir sur le rebord de la fenêtre

appréciation ; qu'en l'espèce, et s'agissant de l'ensoleillement, les juges du fond auraient dû rechercher, avant de retenir l'existence d'un trouble anormal, si la réduction d'ensoleillement sur les deux fenêtres

O... d'ouvrir les fenêtres de sa boulangerie avait le même objet que celle devant le juge du fond tendant à ce que ces fenêtres soient munies de verres dormants, à savoir l'empêcher de laisser passer le

Se plaignant notamment que la construction nouvelle obstrue deux fenêtres de son appartement, lot privatif dans la même copropriété situé dans un bâtiment distinct édifié sur la parcelle n° [Cadastre 7

T..., à l'issue de laquelle cette dernière s'est enfuie par la fenêtre. 3.

"alors que la Cour, qui était en possession d'un plan de géomètre faisant apparaître sans aucune interprétation possible que la quasi-totalité des travaux avait été effectuée à l'intérieur de la fenêtre

Y... avait déclaré à l'expert qu'il se trouvait à sa fenêtre quand les coups de feu avaient été tirés ; et alors, enfin, que, l'employeur n'ayant, dans sa lettre d'énonciation des causes du licenciement

qu'un gros ouvrage est affecté d'un vice affectant sa solidité ou le rendant impropre à sa destination ; que l'expert avait constaté que la terrasse litigieuse faisait corps avec les seuils des portes-fenêtres

.- Y... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande, alors, selon le moyen : 1 / que l'on ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect sur le fonds clos ou non clos de son voisin s'il

de Bagnolet et exposait que dans le courant de l'année les frères Z..., propriétaires de l'immeuble, avaient entrepris une construction sur le mur de séparation qui leur appartenait, qu'une grande fenêtre

[D] l'avait remplacée par une porte-fenêtre double et une porte munie d'une petite fenêtre et qu'il en résultait que les travaux réalisés par M.

Attendu que Victor A..., aux droits duquel interviennent ses héritiers, a été, le 23 décembre 1990, entre 3 heures 37 et 6 heures, victime d'un vol à son domicile les voleurs étant entrés par une fenêtre

, ni la date exacte à laquelle cette dépose était intervenue, ni une faute de négligence ou d'inattention pénalement imputable à une personne physique précise dans le contrôle de la sécurité des fenêtres

U... avait adressé à la société Bonnel des photos des fenêtres, qu'il en était résulté, dès le 17 mai 2013, un échange entre M.