AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucette X..., demeurant 4, impasse les Flamands, Les Ibis, Saint-Marcel-Les-Valence

demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1985 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre, section B), au profit de Monsieur Bernard A..., demeurant résidence de la Plante aux Flamands

Lhamri X..., demeurant Les Flamands, bâtiment 17, ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1994 par le tribunal d'instance de Marseille, au profit du Centre de chèques postaux (CCP) de Marseille

Jean-Claude Y..., 2 / Mme Ginette X..., épouse Flamand, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 2001 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre des expropriations), au

[Localité 2] maritime devenue la SAS BPC concluait le 21 septembre 2011 avec la SAS port de [Localité 2] une convention d'occupation temporaire d'une superficie de 40 000 m² sur le terre-plein des flamands

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francesca X..., demeurant Résidence Parc Azur, "Le Flamand", bâtiment E1 à

André O..., demeurant La Plante au Flamands, Bt P4 à Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise), 4°/ de M. F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Toussainte C..., divorcée A..., demeurant ... aux Flamande, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt

qu'a fortiori, la Régie de quartier de la Duchère n'était pas tenue de donner suite à la demande exprimée par celle-ci le 16 août 2011 sur le registre spécial des délégués du personnel d'un atelier « flambant

Maître G... ès qualités affirme que l'intéressé était exclusivement affecté, comme agent d'ambiance, à la surveillance d'immeubles sis à Grande Synthe et appartenant à Maison Flamande et à Cottage Social

Louis Y... et pour héritiers : Jennifer Y..., née le 19 janvier 1982 à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), Mélissa Y... née le 19 juin 1984 à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), domiciliés Flamand, Saint-Barthélémy

Brach, Les Flamands, 2 / la société ONET, dont le siège est à Marseille (3e) (Bouches-du-Rhône), ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

QU'ENTRE LE 23 JUIN 1964 ET LE 16 MARS 1965, [X], NEGOCIANT REVENDEUR EN CORPS GRAS, A EXPEDIE A UN FONDEUR-EXPORTATEUR, UNE QUANTITE IMPORTANTE DE PRODUITS, DENOMMES SAINDOUX, GRAISSE DE PORC ET FLAMBARDS

société SAPEG, aux droits de laquelle vient la société Groupe Beture Cap Atrium, Mme D..., ès qualités, la société Bureau Véritas, la Compagnie immobilière de la région parisienne CIRP, la société Flamades

pénètre et que l'enduit du mur côté n°66 est fissuré ; que l'expert indique que si des poutres cassent dans le volume central du n°68, il-y a un risque de voir les murs séparatifs se déformer par flambage

D'EPARGNE, Jean-Max B..., qui relate que, nonobstant les offres de financement dont il lui avait fait part, Maria Y... avait tenu à retirer 330. 000 F en numéraires, destinés, selon elle, à un ami flamand

société Ameau) une mission d'étude de faisabilité portant sur la reconversion en lotissement d'habitations touristiques d'une friche industrielle acquise de la liquidation judiciaire de la société Flamand

Georges Leroy Z..., demeurant Baie des Flamands, 97133 Saint-Barthélémy, 2 / de Mme Jeanne Z..., épouse B..., demeurant ..., 3 / de M.