Michel Flavien Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur

Flavien André A... demeurant au Centre Commercial de Grand Camp, Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ la Société

Flavien X... prétend qu'il a transféré des fonds de la société Résidence hôtelière de la pointe batterie parce que des salaires lui étaient dus, il apparaît suite à l'analyse présentée ci-dessus que M.

Flavio B..., et deux passagers, MM.

Flavien, Arsène Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SHC, dont le siège est CD 12, 69360 Terney Flevieu, 2°/

Paul Y..., demeurant à Perrou (Orne), HLM B 4, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1988 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section A), au profit de la Société anonyme des ateliers flériens

pour l'hôtellerie, la gamme Internet, le «sans marque » et le Jeune Habitat, ce site étant redimensionné pour répondre à ces activités et resterait une usine autonome au sein de la société Simmons ; - Flaviac

Flavien Z... à payer à la société LAURENT X...ACTIVITES la somme de 208. 569, 31 euros, avec intérêts légaux à compter de l'assignation ; AUX MOTIFS QUE l'appelant produit une sentence arbitrale rendue

à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Monsieur X... doit récompense à la communauté de la somme de 53.351,88 € ; AUX MOTIFS QUE Monsieur X... a acquis avant son mariage un immeuble sis à FLAVIN

Flavien, Marie, Paul A..., demeurant ...

- AU MOTIF QUE Monsieur Flavio X... est journaliste-photographe pigiste ; qu'à ce titre il était bénéficiaire d'un contrat à durée indéterminée avec l'agence qui lui passait des commandes lorsqu'il a

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 1er octobre 2004), que la société Flaven Scène (société Flaven) a déposé une demande d'enregistrement de marque portant sur le signe complexe

Flavio X..., demeurant ... à Saint-Maurice (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la Banque du Louvre, anciennement

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Flavien X..., salarié, de sa demande tendant à la condamnation de son employeur, la SA FRANCE TELECOM, au paiement d'une indemnité

128, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 33°/ à la société Sofpar 127, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], 34°/ à la société Flavius

Flavius, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 juin 2004, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires de HONGRIE en exécution d'un

Flaviano, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 2 avril 1998, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre personnes non