Jean-Frédéric X..., demeurant à Paris (16e), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 novembre 1992, où étaient présents : M.

Alain X..., demeurant 32/7/43, avenue Frédéric Chopin, à Ronchin (Nord), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Frédéric X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 octobre 2001, où étaient présents : M.

Jean-Frédéric X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Société Granit, dont le

Frédéric X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 1999, où étaient présents : M.

Frédéric Z..., 3°/ M.

Frédéric X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2002, où étaient présents : M.

Boubli, conseiller rapporteur, MM. Saintoyant, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, Carmet, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Beraudo, M.

Frédéric I..., 12 / de M. Max S..., 13 / de M. Laurent H..., 14 / de M. Jean-François A..., 15 / de M. Habib F..., 16 / de M. Jean-Louis K..., 17 / de M. Bernard Z..., 18 / de M.

Frédéric Y..., demeurant à Rupt-sur-Moselle (Vosges), Le X...

Frédéric, - Z... Fernand, - A...

(avec menace d'une arme à l'encontre de ce dernier) et Catherine Z..., ainsi que des atteintes sexuelles autres que des viols sur Chantal A..., Karim B... et Frédéric C..., avec circonstances aggravantes

Boubli, conseiller rapporteur, MM. Ransac, Chagny, Bouret, Coeuret, Bailly, Chauviré, Gillet, conseillers, M. Frouin, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, MM.

Frédéric H..., 13 / de M.

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Bouret, conseiller rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, M.

Frédéric B..., demeurant ..., 11 / de M. Robert A... H..., demeurant ..., 12 / de M. J... Place, demeurant ..., 13 / de M. Z... Bray, demeurant ..., 14 / de Mme Sophie K...

Jean X..., demeurant 1, Place Frédérico Garcia Lorca, 64300 Orthez, en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1996 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Le

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, M. Bailly, conseiller, Mme Trassoudaine-Verger, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.