général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : les consorts Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 6 février 1990 qui, après relaxe de Roland

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS en date du 1er février 1989 qui, après cassation, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour complicité de tentative

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre des appels correctionnels, en date du 15 décembre 1987, qui, pour diffamation publique, l'a condamné à 500 francs d'amende avec sursis et à des

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de Monsieur Roland Y..., demeurant lieudit La Colle de Gautier

1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de : 1°) La société anonyme établissement VERNIN, dont le siège social est à La Seyne sur Mer (Var) avenue d'Estienne d'Orves ; 2°) Monsieur Roland

A... et Mme Rolande Z... épouse A... demeurant ensemble ...

Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Guerder, Dorly, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1999 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 2e section), au profit de Mme Z... Sans, divorcée X..., demeurant ...

Roland X..., de nationalité allemande, actuellement détenu au centre pénitentiaire de Clairvaux à Bayel (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1992 par la cour d'appel de Reims, le concernant

Roland, René, Marcel Y..., demeurant BP Castilla (Hautes-Pyrénées) à Sucre-Bolivie, en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Montesson, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en la mairie sise 1, place Roland

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 21 février 1990, qui, pour contravention à l'article 1er du décret du 1er octobre 1980, relatif à l'élevage et

Rolland, contre l'arrêt n° 3 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 novembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec port d'arme, a confirmé l'ordonnance

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance d'injonction de payer rendue le 29 septembre 1995 par le président du tribunal d'instance de Saint-Pierre, au profit de la société Sava, société

R. 7, R. 232, R. 266 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale et 4 de la loi du 5 juillet 1985, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland

défense au bénéfice de Custodio X..., ils ont, par des motifs exempts d'insuffisance et de contradiction, déduit la culpabilité de ce prévenu du chef de coups ou violences volontaires sur la personne de Roland

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marc X..., demeurant 845, square Romain Rolland à Sin-le-Noble (Nord), en cassation d'un