AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fonderie Giroud, société anonyme, dont le siège social est Route nationale

et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 1993) et les productions, qu'un jugement rendu par un conseil de prud'hommes a condamné la société Giraud-Gallaire

Y... lui avait remis la clef de l'agence en "disant qu'il n'y avait rien entre Girard et lui, mais qu'il partait de son propre chef.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Gaillard et Girard ingénierie, dont le siège

Bèque, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Girard-Thuilier, Barberot, conseillers référendaires, M.

... à Saint-Palais-sur-Mer (Charente-maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Transports Léon Giraud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Affichage Giraudy, société anonyme dont le siège est ... (8e), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Affichage Giraudy, société anonyme

Giraud un rappel de salaire, alors, selon le moyen, d'une part, que l'arrêt qui relève qu'à l'issue de l'arrêt de travail pour maladie, le salarié devenu inapte à son emploi n'a pas été reclassé dans un

C..., dès lors qu'il est établi que, sur le plan médical, ces accidents n'ont pas eu les conséquences déclarées par lui tant sur le plan corporel que mental et psychologique ; que les experts Y..., Giraud

Dans le pourvoi n° Z 24-14.470, les sociétés SMAC et Giraud-Serin ont formé, chacune, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt.

est révélé au président, après l'ouverture de la session ; " qu'en l'espèce, il ressort du procès-verbal des débats, et de l'ordonnance du 15 septembre 1999 à 13 heures 30, que pour désigner Mme Giraud

travaux de réparation d'un trottoir de la commune effectués par l'entreprise personnelle de l'inculpé; "aux motifs que celui-ci n'avait fait que réparer un trottoir pour le compte de l'entreprise Giffard

X... au paiement de la première de ces sommes et en condamnant la société de fait Bastons-Gibault à celui de la seconde, alors, selon le moyen, d'une part, que l'ordonnance du bureau de conciliation avait

différents, la cour d'appel a violé l'article 654 du Code civil ; 3 / que pour déclarer le mur non-mitoyen, la cour d'appel s'est fondée sur les mentions d'un plan cadastral annexé à l'acte de vente Girard-Oger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Girard frères, dont le siège est ...,

[I] a été engagé en qualité de maçon par la société Giraud Midi-Pyrénées le 26 septembre 2000. 2.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Aful Elie Giraud