R... lorsqu'il a procédé au lancer de la grenade OF F1 ayant abouti au décès de M. E...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Grenoble

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 2000 par la cour d'appel de Grenoble

publiquement après examen en audience publique, toutes les parties étant appelées à présenter leurs observations sur la requête ; qu'en examinant la cause en chambre du conseil, la cour d'appel de Grenoble

Muriel, - la GMF, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre la première pour blessures

décision au motif que la formalité préalable d'autorisation prévue par la Convention franco-turque de sécurité sociale n'avait pas été respectée ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Grenoble

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Renée X..., domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1993 par la cour d'appel de Grenoble

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre, et chambre sociale), au profit de la société Subtil Crépieux, société anonyme,

En application d'une clause des conditions générales du contrat, la société Mediatime a cédé, à compter du 1er juillet 2013, le contrat de location financière à la société Grenke location (la société Grenke

location (la société Grenke) ; que, se plaignant des prestations, M.

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Soget, société à responsabilité limitée

Christian X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Comité dauphinois d'action socio-éducative (Codase), dont

licencié le 10 octobre 2000 pour faute grave ; Attendu que, pour des motifs tirés de la violation des articles L. 122-14-3 et L. 122-40 du code du travail, le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 25 septembre 2006) d'avoir en application de l'article 245, alinéa 3, du code civil, prononcé le divorce des époux Y... à leurs torts partagés ; Attendu

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., domiciliée, 68 Passage René Coty à Bourg Les Valence (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1993 par la cour d'appel de Grenoble

Y... principal des Impôts de Grenoble Oisans, domicilié ... et Danube, 38047 Grenoble, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 13 mars 1995 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale) , au profit : 1°/ de M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, après avertissement délivré aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 février 2001), que la société Greenmax